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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1976
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    160109
    Date :
    [1973-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-12-6-F, RG52
    ... Jacques-Cartier et Champlain Inc. (PJCCI) relativement à la construction, la rénovation, l'entretien et l'inspection des ponts Jacques-Cartier et Champlain 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1668379
    Date :
    1976/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 4139, Numéro de bobine de microfilm : T-6170, Numéro de dossier : 76-1770
    Canron Plastic Ltd. - St. Jacques, Quebec. Plastics Workers St. Jacques, Quebec Quebec, St. Jacques Canron Plastic Ltd
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Documents textuels
    No d'identification :
    4841553
    Date :
    1968-1999
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG52, R1195, transfert #8147, M2002-1013, 2015-01203-6
    ... Jacques-Cartier et Champlain Incorporée (SPJCC). Au sujet des numéros des dossiers, le primaire 90 signifie des documents administratifs, le primaire 91 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1668411
    Date :
    1976/10
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 4139, Numéro de bobine de microfilm : T-6170, Numéro de dossier : 76-1918
    Jacques Couvrette Inc. of Trans-Urbain Ltée - Pointe-Claire, Quebec. Transportation workers Quebec, Pointe-Claire Jacques Couvrette Inc. of Trans-Urbain 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1668373
    Date :
    1976/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 4139, Numéro de bobine de microfilm : T-6170, Numéro de dossier : 76-1811
    Imprimerie Jacques Cartier - Montreal, Quebec. Graphic Artists Imprimerie Jacques Cartier Montréal (Québec)
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    787656
    Date :
    1969/06/28-1977/08/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 209, Numéro de dossier : 6-5615-1
    Edoul, Jacques - Économie coopérative - Cameroun
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    799406
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG127, Numéro de volume : 187, Numéro de dossier : 1625-M1-9, Partie de dossier : 2
    Urban Development - Intergovernmental Liaison - Metropolitan and Municipalities - Montreal (Rue St. Jacques - St. James)
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4419193
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 2739, Numéro de dossier : 14437, Partie de dossier : 1
    Earnest Martineau et Rene Tougas v. Jacques Gauvin et Emile
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    799408
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG127, Numéro de volume : 187, Numéro de dossier : 1625-M1-9, Partie de dossier : 4
    Urban Development - Intergovernmental Liaison - Metropolitan and Municipalities - Montreal (Rue St. Jacques - St. James)
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4419258
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 2753, Numéro de dossier : 14494, Partie de dossier : 1
    George P. Venne Inc. v. Jacques Gravel
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1251103
    Date :
    1976/07/13-1978/11/21
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1-j, Numéro de volume : 5112, Numéro de dossier : 8200-10-195, Partie de dossier : 1
    Administration du transport maritime - Projet de marina et de rampe de lancement à l'Ange Gardien par M. Jacques Gravel 2391, 4e ave. Limoilou, tel. 522-3427
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4419056
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 2717, Numéro de dossier : 14312, Partie de dossier : 1
    Jacques-Guy Roy v. The Queen
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    787863
    Date :
    1971/07/08-1977/05/17
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 215, Numéro de dossier : 6-5907-0
    Mandengue Edimo, Jacques - Géophysique - Cameroun
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5222820
    Date :
    1976-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro d'acquisition : 6-2014-11-018 WFRC, 14-1118 HFRC, Numéro de boîte : 39, Numéro de dossier : 377/19-7
    Jacques Provencher, Consultant
  15. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    787715
    Date :
    1958/08/02-1976/07/26
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 211, Numéro de dossier : 6-5687-2
    Koutoundou, Jacques - Technicien entretien voie - Congo
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4419247
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 2751, Numéro de dossier : 14485, Partie de dossier : 2
    Robert John Sayers v. Estate of Harold C. Jacques
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4419233
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 2747, Numéro de dossier : 14474, Partie de dossier : 2
    F. Jacques et al v. L. Allain-Robitaille et al
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4419130
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 2728, Numéro de dossier : 14380, Partie de dossier : 1
    Jacques Durand v. The Queen
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4419031
    Date :
    1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R927, RG125-A, Numéro de volume : 2713, Numéro de dossier : 14288, Partie de dossier : 1
    Noel Jacques and Mrs. V. Candide Gingras-Langlois
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    815659
    Date :
    1975/08-1977/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG128, Numéro de volume : 220, Numéro de dossier : 1440-de Repentigny J, Partie de dossier : 1
    MRC - Program Grants - de Repentigny Jacques
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1264507
    Date :
    1971/09/13-1976/03/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12-A-1, Numéro d'acquisition : 1994-95/727 GAD, Numéro de boîte : 31, Numéro de dossier : AMS 9808-103 (P), Partie de dossier : 1
    Examinations and certificates - Personnel - ROBITAILLE, JEAN JACQUES
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    783366
    Date :
    1973/06/07-1976/04/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 68, Numéro de dossier : 3-0182-0
    Avice, Jacques - Librarianship - Mauritius
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5309996
    Date :
    1973-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de boîte : 20, Numéro de dossier : E-4572-069, Partie de dossier : 1
    Indian Economic Development - Oka - Jacques Richard
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    807275
    Date :
    1976/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG149, Numéro de volume : 273
    Jacques Michel - 19 September 1976
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    160102
    Date :
    [1973-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-12-6-E, RG52
    The Jacques Cartier and Champlain Bridges Incorporated [textual record]. The series consists of contracts that were created by the Ponts Jacques-Cartier et 
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