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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1920-1929
Niveau hiérarchique : Fonds
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents photographiques
Nom : D

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Trouvé dans :

Archives (2)

Date :

1920-1929 (2)

Genre de documents :

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590135
    Date :
    1916-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14429-0-X-F
    Conseil d'appel des cours martiales [supports variés]. Les dossiers du Conseil d'appel des cours martiales, y compris les dossiers créés par le Conseil et 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère du secrétariat d'État du Canada [document textuel, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    430
    Date :
    [1848-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-0-6-F, RG6
    Fonds du ministère du secrétariat d'État du Canada [document textuel, document iconographique]. Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par 
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