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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1890-1899
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement

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Archives (2)

Date :

1890-1899 (2)

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    [Patent no. 10862, sale no. 6490] 17 May 1894 (24 April 1894)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 10862, sale no. 6490]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5393935
    Date :
    17 May 1894 (24 April 1894)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10932
    [Patent no. 10862, sale no. 6490]. Albemarle (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting John Henry Smith Bell Lot 24 Concession 7 
  2. 2
    [Patent no. 10155, sale no. 2555] 21 April 1892 (18 August 1871)
    1 objet(s) numérique(s)

    [Patent no. 10155, sale no. 2555]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5393289
    Date :
    21 April 1892 (18 August 1871)
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10930
    [Patent no. 10155, sale no. 2555]. Keppel (Ont.) Title assigned by Library and Archives Canada. Patent granting John Bell Lot 33 Concession 16 from plan 
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