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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1870-1879
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Supports multiples

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Trouvé dans :

Archives (2)

Date :

1870-1879 (2)

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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Treasury Board fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    294
    Date :
    1868-2010
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-0-5-E, RG55
    ... legal myth that the board is a committee of cabinet supported by a secretary while the Government Organization Act , (SC 1966-67, c 32, s 4.2 ) establishes 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Department of Railways and Canals fonds [multiple media (some microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Supports multiples
    No d'identification :
    276
    Date :
    1791-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-0-3-E, RG43
    ... Legal records, Rideau Canal, Trent Canal, St. Peter's Canal, St. Lawrence Canals, Welland Canal, and Comptroller's Branch. The records document the history 
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