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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1872
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-fonds

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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    727
    Date :
    1760-1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-6-6-F, RG68, RG68M 76703/3, RG68M 84503/9
    ... créés et conservés par le registraire général. Le sous-fonds contient des registres de documents émis sous différents sceaux du Canada par le registraire 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    191244
    Date :
    1846-1969, surtout 1846-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-41-3-F, RG30M 81203/55, RG30M 80103/69, RG30M 934002, RG30M 90131, RG30-I-A, RG36M35 80103/24, RG30M 1996-02369-1, RG30M 1996-02663-1, RG30M 1997-00257-4
    ... créés et tenus à jour par la Compagnie du Grand-Tronc de chemin de fer du Canada. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Document cartographique, dessins 
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