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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1850-1859
Niveau hiérarchique : Sous-sous-série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 41 sur 41 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Canada Land Survey Records for Quebec [cartographic material, textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4941770
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-E, RG88
    ... legal survey documents such as plans, field notes, diaries, and correspondence that were officially deposited and registered under unique survey numbers 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    General indexes [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134607
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-261-9-E, RG43-D-II-1
    ... legal documents, compiled in numerical order from 2000 to 13878 inclusive. These books record the subject, the subject number, the date of each transaction 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Index des matières [documents textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135563
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-262-0-F, RG43-D-II-2
    Index des matières [documents textuel]. Cette sous-sous-série comprend des index des contrats, actes et baux classés par sujet chemins de fer, 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Dossiers généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137941
    Date :
    1824-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-249-8-F, RG43-C-VI-5-c
    Dossiers généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des documents juridiques, notamment deux livrets où figurent des demandes d'affermage 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Manitoba [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942355
    Date :
    1849-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2870-3-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Manitoba [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]. Les Archives d'arpentage des terres du Canada ont été 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Actes de vente [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137939
    Date :
    1826-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-248-6-F, RG43-C-VI-5-b
    Actes de vente [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend des actes authentiques concernant des terres d'abord achetées par la Welland Canal Company 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Index généraux [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135562
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-261-9-F, RG43-D-II-1
    Index généraux [document textuel]. Cette sous-sous-série comprend plusieurs index qui renvoient aux transcriptions de contrats, d'actes et de baux décrits 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Subject index [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    134608
    Date :
    [ca. 1820-1900]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-262-0-E, RG43-D-II-2
    Subject index [textual record]. Sub-sub-series consists of an index to the contracts, deeds and leases arranged in alphabetical order by subject from 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Town site schedules [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    156960
    Date :
    [between 1835 and 1961]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-101-9-E, RG15-D-III-23-b
    ... legal description of the lands awarded, the grant number, the name of the Patentee, and the date of the patent. In some cases, a notation as to the holder 
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