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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1790-1799
No d'instrument de recherche : MSS1164
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    [Concession de terre à Léopold Rémi dit Belfleur pour son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401454
    Date :
    1790, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Léopold Rémi dit Belfleur pour son ...] Concession de terre à Léopold Rémi dit Belfleur pour son fils François par René-Ovide Hertel 
  2. 2
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    [Retrait féodal par Jean-Baptiste-Melchior de Rouville à Marie Desanges Veroneau, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401514
    Date :
    1797, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Retrait féodal par Jean-Baptiste-Melchior de Rouville à Marie Desanges Veroneau, ...] Retrait féodal par Jean-Baptiste-Melchior de Rouville à Marie 
  3. 3
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    [Vente de terre par Jean-Baptiste-Melchior Hertel de Rouville à Louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401529
    Date :
    1796, mai, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Vente de terre par Jean-Baptiste-Melchior Hertel de Rouville à Louis ...] Vente de terre par Jean-Baptiste-Melchior Hertel de Rouville à Louis Touchet
  4. 4
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    [Concession de terre à Michel Delage dit Lavigueur par Jean-Baptiste-Melchior ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401467
    Date :
    1799, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Michel Delage dit Lavigueur par Jean-Baptiste-Melchior ...] Concession de terre à Michel Delage dit Lavigueur par 
  5. 5
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    [Échange de terres entre Nicolas Vincelette et Marie Vennes, son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401509
    Date :
    1792, septembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Échange de terres entre Nicolas Vincelette et Marie Vennes, son ...] Échange de terres entre Nicolas Vincelette et Marie Vennes, son épouse, 
  6. 6
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    [Concession de terre à Pierre Mailhette, père et fils, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401458
    Date :
    1793, mai, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Pierre Mailhette, père et fils, et ...] Concession de terre à Pierre Mailhette, père et fils, et à Antoine Authier dit Delisle par 
  7. 7
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    [Concession de terre à Jean-Baptiste François Par René-Ovide Hertel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401455
    Date :
    1791, mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Jean-Baptiste François Par René-Ovide Hertel de ...] Concession de terre à Jean-Baptiste François Par René-Ovide Hertel de Rouville
  8. 8
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    [Concession de terre à Pierre Gauthier St-Germain par Jean-Baptiste-Melchior Hertel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401466
    Date :
    1796, novembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Pierre Gauthier St-Germain par Jean-Baptiste-Melchior Hertel ...] Concession de terre à Pierre Gauthier St-Germain par 
  9. 9
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    [Concession de terre à Joseph Chagnon dit Larose par Jean-Baptiste-Melchior ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401465
    Date :
    1796, novembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Joseph Chagnon dit Larose par Jean-Baptiste-Melchior ...] Concession de terre à Joseph Chagnon dit Larose par Jean-Baptiste-Melchior 
  10. 10
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    [Concession de terre à Antoine Gauthier par René-Ovide Hertel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401457
    Date :
    1791, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Antoine Gauthier par René-Ovide Hertel de ...] Concession de terre à Antoine Gauthier par René-Ovide Hertel de Rouville
  11. 11
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    [Concession de terre à Pierre Mailhette, père et fils, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401459
    Date :
    1792, mai, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Pierre Mailhette, père et fils, et ...] Concession de terre à Pierre Mailhette, père et fils, et à Antoine Authier dit Delisle par 
  12. 12
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    [Concession de terre à Louis Poirier de Rouville par René-Ovide ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401463
    Date :
    1795, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Louis Poirier de Rouville par René-Ovide ...] Concession de terre à Louis Poirier de Rouville par René-Ovide Hertel de Rouville
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Concession de terre à Augustin Fontaine par René-Ovide Hertel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401447
    Date :
    1790, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Augustin Fontaine par René-Ovide Hertel de ...] Concession de terre à Augustin Fontaine par René-Ovide Hertel de Rouville
  14. 14
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    [Concession de terre à Jean-Baptiste Tetrau par René-Ovide Hertel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401456
    Date :
    1791, mars, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Jean-Baptiste Tetrau par René-Ovide Hertel de ...] Concession de terre à Jean-Baptiste Tetrau par René-Ovide Hertel de Rouville
  15. 15
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    [Concession de terre à Bazil Goguette par René-Ovide Hertel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401461
    Date :
    1794, juin, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Bazil Goguette par René-Ovide Hertel de ...] Concession de terre à Bazil Goguette par René-Ovide Hertel de Rouville
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Concession de terre à Toussaint Trudeau par René-Ovide Hertel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401460
    Date :
    1793, fevrier, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Toussaint Trudeau par René-Ovide Hertel de ...] Concession de terre à Toussaint Trudeau par René-Ovide Hertel de Rouville
  17. 17
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    Fonds des Seigneuries de Rouville et Chambly [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97812
    Date :
    1770-1859
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11493-0-3-F, MG8-F70
    Fonds des Seigneuries de Rouville et Chambly [document textuel]. Concessions de terres - Québec (Province), nd, 1774-1854 Augustin Lambert - André 
  18. 18
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    [Concession de terre à Antoine Jourdain dit Lafrance par René-Ovide ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401462
    Date :
    1795, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Antoine Jourdain dit Lafrance par René-Ovide ...] Concession de terre à Antoine Jourdain dit Lafrance par René-Ovide Hertel de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Concession de terre à Antoine Peltier par René-Ovide Hertel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401446
    Date :
    1790, mai, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Antoine Peltier par René-Ovide Hertel de ...] Concession de terre à Antoine Peltier par René-Ovide Hertel de Rouville
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Concession de terre à Julien Jannot dit la Chapelle par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401464
    Date :
    1795, juin, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Concession de terre à Julien Jannot dit la Chapelle par ...] Concession de terre à Julien Jannot dit la Chapelle par René-Ovide Hertel de Rouville
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Vente de terre par Joseph Pratte et son épouse à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401528
    Date :
    1797, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Vente de terre par Joseph Pratte et son épouse à ...] Vente de terre par Joseph Pratte et son épouse à Joseph Touchette. Letestu, notaire
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Procès-verbal d'arpentage d'une terre de Louis Touchet dans la seigneurie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401569
    Date :
    1796, mai, 9-10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Procès-verbal d'arpentage d'une terre de Louis Touchet dans la seigneurie ...] Procès-verbal d'arpentage d'une terre de Louis Touchet dans la seigneurie de 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Vente de terre par Joseph Brunelle(?) à Christophe Benoist dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401531
    Date :
    1797, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Vente de terre par Joseph Brunelle(?) à Christophe Benoist dit ...] Vente de terre par Joseph Brunelle(?) à Christophe Benoist dit Nivernoist de Rouville
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Sale by Edward William Gray to Antoine Paquet dit Lavallée. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401527
    Date :
    1790, February, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F70, Numéro de volume : 1
    [Sale by Edward William Gray to Antoine Paquet dit Lavallée. ...] Sale by Edward William Gray to Antoine Paquet dit Lavallée. (Contemporary copy). Ed
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