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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1797
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 104 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161952
    Date :
    1700-1845
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-256-2-F, RG10-D-10-d
    Revendications territoriales [document textuel]. La sous-série est constituée d'un petit nombre de documents qui traitent de revendications territoriales 
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163105
    Date :
    [ca. 1795-1870]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-670-1-F, RG10-B-8-aa
    Walpole Island [document textuel]. La sous-série renferme des résumés de documents qui se rattachent à Walpole Island ainsi qu'un manuscrit et une copie 
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163101
    Date :
    1762-1935
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-667-1-F, RG10-B-8-af, RG10-B-8-s
    Décisions judiciaires [document textuel]. La sous-série renferme les copies de décisions judiciaires sélectionnées qui se rapportent aux Indiens
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193415
    Date :
    1764-1889, 1928, 1931, 1946, 1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-55-8-F, RG68
    Commissions, Québec, Haut et Bas-Canada, Province du Canada et Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193398
    Date :
    1792-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-51-0-F, RG68
    Mandats et lettres de grâce Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, 
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162803
    Date :
    1789-1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-630-0-F, RG10-D-2-f
    Baux [document textuel]. La sous-série renferme la copie officielle des baux fonciers pour la période de 1789 à 1880, que conserve le Bureau des terres de 
  7. 32
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    Registres de copies de proclamations [document textuel]. La sous-série est constituée de registres contenant des copies de proclamations enregistrées au 
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193325
    Date :
    1763-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-10-8-F, RG68
    L'Index des proclamations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine M-1640
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]. La sous-série renferme les instruments de recherche liés au 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    185976
    Date :
    1776-1846
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1023-9-5-F, RG9-I-A-8, vol. 1
    Contrôles nominatifs de la milice du district de Québec [document textuel]. La sous-série renferme les contrôles nominatifs de la milice du district de 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188093
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-21-0-F, RG84, RG84M 77803/31, RG84M 85603/37, RG84M 77803/9
    Système central de classification numérique par blocs de Parcs Canada [supports multiples]. La sous-série se compose de documents conservés dans le système 
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163471
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-73-7-F, RG17-A-IV-4
    Rapports de baptêmes, mariages, enterrements et enquêtes [document textuel]. La sous-série se compose de deux dossiers comprenant de la documentation 
  13. 38
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    Livres comptables [document textuel]. La sous-série est constituée de documents qui traitent des livres comptables du ministère des Indiens avant la 
  14. 39
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161810
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-199-5-F, RG10-A-2-e-i
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La sous-série est constituée de lettres reçues par le surintendant général et par d'autres 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135676
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-F, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    Traités et cessions [supports multiples]. La sous-série est constituée de documents de traités et de cessions. Le volume 1818 contient une copie sur 
  16. 41
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193323
    Date :
    1651-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-8-X-F, RG68
    Index-clé pour l'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1629, 
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163443
    Date :
    1775-1892
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-42-3-F, RG19-B-1
    Livres de comptabilité [document textuel]. Cette sous-série se compose de livres de comptabilité créés et tenus par le Bureau du receveur général
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137966
    Date :
    1791-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-251-6-F, RG43-D-I
    Transcriptions de documents juridiques [document textuel]. Cette sous-série comprend des transcriptions de documents juridiques, y compris des documents de 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192654
    Date :
    1792-2004
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-104-6-E, RG68
    Original proclamations [textual record]. Sub-series consists of original proclamations from Quebec, Upper and Lower Canada, Province of Canada and Canada
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192572
    Date :
    1791-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-35-2-E, RG68
    Lower Canada commissions [textual record]. Sub-series consists of registers from Lower Canada containing copies of commissions issued under the Great Seal 
  21. 46
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157422
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-199-5-E, RG10-A-2-e-i
    Correspondence [textual record]. Sub-series consists of letters received by the Deputy Superintendent General and by other officials of the Indian 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159416
    Date :
    [ca. 1680-1935]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-674-9-E, RG10-B-8-ah
    Matheson's Blue Books [textual record]. Sub-series consists of Indian Affairs historical background notes known as "Blue Books"
  23. 48
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    126307
    Date :
    1792-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-95-9-E, RG7-G-14
    Correspondence from Upper Canada [textual record]. The records in this sub-series were part of a transfer of "miscellaneous records" and were received as an 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133621
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-79-6-E, RG10-D-10-a, RG10-D-10-e
    Treaties and surrenders [multiple media]. Sub-series consists of records of treaties and surrenders. Vol. 1818 contains a parchment copy of IT (Indian 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192583
    Date :
    1775-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-45-5-E, RG68
    Imperial commissions from Quebec, Upper and Lower Canada [textual record]. Sub-series consists of registers from Quebec, Upper and Lower Canada containing 
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