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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1772
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    [Arrêt de la Cour du Parlement de Paris ordonnant que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575978
    Date :
    21 mars et 7 juin 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant que les contraintes décernées par le régisseur, des droits ... Paris. Paris. Imprimerie Lamesle, 1772. vol. 113. 20 pages
  2. 2
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575946
    Date :
    30 avril 1772
    Source :
    Privé
    ... généralité de Paris concernant lapolice générale des chemins dans l'étendue de la généralité de Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1772. vol. 113. 12 pages
  3. 3
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    Paris Mint Collection [objet]

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    24660
    Date :
    1537-1966, surtout 1829-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    1976-034 MED
    Paris Mint Collection [objet]. Ampère (1829); Delacroix (1828); Victor Hugo (1828); Henry Beyle (Stendhal)(1829); Mickiewicz (1829); Chateaubriand (1830) 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Parlement de Paris en la Tournelle criminelle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576048
    Date :
    14 août 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1772. Arrêt contradictoire du Parlement de Paris en la Tournelle criminelle qui, faisant droit sur les différents appels, en tant 
  5. 5
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    [Sentence du Châtelet de Paris condamnant Jean-Baptiste Servette, voiturier, habitant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576123
    Date :
    4 novembre 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant Jean-Baptiste Servette, voiturier, habitant de la ville de Saint-Étienne-en-Forest et son domestique en 500 livres d'amende et aux dépens 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Parlement de Paris confirmant une sentence rendueen ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576011
    Date :
    1er juillet 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant une sentence rendueen l'élection de Dreux, le 19 juillet 1769, laquelle adjugeait au régisseur la confiscation de plusieurs peaux marquées 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement de Paris infirmant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576155
    Date :
    19 décembre 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant une sentence du grenier à sel d'Aubenton du 5 octobre 1771 ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1773. vol. 114. 4 pages
  8. 8
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    [Sentence du Châtelet de Paris déclarant bonne et valable la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576160
    Date :
    23 décembre 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris déclarant bonne et valable la saisie faite d'une charrette et de deux ... Paris. Imprimerie Prault, 1773. vol. 114. 3 pages
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575867
    Date :
    14 février 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution des ordonnances, arrêts et règlements concernant l'enregistrement auditBureau, des titres et provisions des officiers et 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralités de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575947
    Date :
    30 avril 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les États certifiés, que doivent envoyer sans frais, au greffe du dit bureau, lesgreffier des sièges et juridictions et les syndics des 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire et sur délibéré du Parlement de Paris confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575907
    Date :
    21 mars 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris confirmant unesentence rendue en l'élection d'Orléans, le 22 avril 1769, par laquelle Honoré Toureau, tanneur et corroyeur à Jargeau, avait été 
  12. 12
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    Fonds du Séminaire du Saint-Esprit, Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99781
    Date :
    1703-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A8
    ... du Saint-Esprit à Paris, France. Les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
  13. 13
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    Fonds de l'Église catholique. Archevêché de Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99768
    Date :
    1748-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A2
    ... Paris, France La photocopie et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives départementales de la Seine et de la ville de Paris [document textuel] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99970
    Date :
    1663-1816
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14692-0-4-F, MG6-A10
    ... Paris, 30 Quai Henri IV, 75004 Paris, France. Les transcriptions ont été retirées de la circulation et les chercheurs doivent consulter le microfilm réalisé 
  16. 16
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    Chapitre XXXIII. Congrégation des écoliers établie. M. Hubert élu directeur. Mort de M.J.F. Rêcher, curé. Difficultés entre les marguilliers et l'évêque pour la reconstruction de la cathédrale. La cha ... [Voir le titre complet] pelle du Séminaire sert de cathédrale jusqu'en 1774. Expulsion de M. Lemer Saint-Germain. M. Gravé élu supérieur. Les directeurs de Paris approuvent le nouveau règlement. Petit séminaire modifié pour y recevoir des externes. Mgr Briand forme le projet d'y unir les biens des Jésuites. Moulin de l'Ile Jésus. Construction de celui de Saint-Feréol. Mgr Briand se choisit un coadjuteur. Le Séminaire manque de passer au feu. Élection de 1772. M. Bailly agrégé. Mort de M. Jacrau. M. de Miniac laisse une somme aux fondations. Acte de Québec (1774) où la religion catholique est garantie

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715095
    Date :
    1767-1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... Paris approuvent le nouveau règlement. Petit séminaire modifié pour y recevoir des externes. Mgr Briand forme le projet d'y unir les biens des Jésuites 
  17. 17
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    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99784
    Date :
    [ca 1640-1872]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14074-0-8-F, MG17-A7-1
    ... Paris, France. Les photocopies et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm 
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    Fonds de la Compagnie de Jésus. Province de Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99779
    Date :
    1607-1856
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11561-0-3-F, MG17-A6-2
    Fonds de la Compagnie de Jésus. Province de Paris [document textuel (surtout des microformes)]. Jésuites - Canada, [1607-1856] Isaac Jogues, [1634-1649] 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100207
    Date :
    1493-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-4-0-F, MG3-III
    Minutier central des notaires de Paris [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires France Testaments Donations Mandat Baux Débiteur et 
  20. 20
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    Fonds des Archives départementales de la Seine-Maritime [document textuel (surtout des microformes)] [Rouen, France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99969
    Date :
    1522-1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11604-0-5-F, MG6-A9
    ... Paris des Archives nationales du Canada. Inventaire des documents relatifs au Canada de 1522 à 1604 dans les Tabellionages de Rouen et du Havre porte sur 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Série C13B. Correspondance générale; Louisiane-supplément [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100137
    Date :
    1699-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-13-3-F, MG1-C13B
    ... (Paris, Archives nationales, 1983), tome II, pp. 670-687. L'inventaire de cette série a été publié dans Marie-Antoinette Menier, Étienne Taillemite et 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Angleterre [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100371
    Date :
    1495-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-14-7-F, MG5-B2
    ... Paris (1763) Canada 1755-1763 (Guerre de Sept Ans) Canada Seven Years' War ... Paris. Observations sur les causes de la rupture entre la France et l 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Série A, Actes du pouvoir souverain [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100212
    Date :
    1619-1777
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-1-6-F, MG2-A
    ... Paris en septembre 1979. L'instrument de recherche comprend d'abord un inventaire analytique des transcriptions classées par ordre chronologique. Il 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Bibliothèque nationale de France [document textuel (certains microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    617219
    Date :
    1244-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-0-9-F, MG7-I
    ... Paris Cedex 02 FRANCE et pour le Département des imprimés, écrire au Quai François-Mauriac, 75706 Paris Cedex 13 FRANCE. Les microfilms contenant des 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Série C13C. Correspondance générale; Louisiane-divers [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100139
    Date :
    1673-1782
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-14-5-F, MG1-C13C
    ... (Paris, Archives nationales, 1983), tome II, pp. 688-717. Cette série est inventoriée dans Marie-Antoinette Menier, Étienne Taillemite et Gilberte de Forges 
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