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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1770
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que sans s'arrêter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575341
    Date :
    21 avril 1770
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que sans s'arrêter ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la remise des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575324
    Date :
    24 mars 1770
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la remise des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la 
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    [1770; Lettres venues de la colonie]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131485
    Date :
    1770, novembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-569, F-569
    [1770; Lettres venues de la colonie]. Lettre de M. le baron de l'Espérance, commandant à Miquelon et commandant en second aux Îles Saint-Pierre et Miquelon 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les deux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575295
    Date :
    4 février 1770
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les deux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les 
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    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132961
    Date :
    1733 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/250/Louisbourg/1733(1931) (Porte Dauphine), Numéro de boîte : 2000209234
    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]
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    [M. [Cet item traite seulement de la Normandie]. B: ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038543
    Date :
    [1770], [novembre], [27]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1--K-239/X2
    [M. [Cet item traite seulement de la Normandie]. B: ...] Dossier: Varia 265-267. Pièce jointe: Varia 266. Renvois: Lettere 213-214. M
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en maintenant les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575462
    Date :
    20 décembre 1770
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en maintenant les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en maintenant 
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    "Arrêt de la Cour du Parlement condamnant ..."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4006733
    Date :
    23 juin 1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6935-249-8-F, MG18-K8, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-929
    "Arrêt de la Cour du Parlement condamnant ..." Arrêt de la Cour du Parlement condamnant le Sieur Nevé à 12000 livres de dommages et intérêts envers les 
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    [Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080029
    Date :
    1719-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A6, Numéro de bobine de microfilm : F-1556
    [Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de ...] Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de la 
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    "Lettres de différentes personnes, 1769 - 1772. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3154514
    Date :
    19 sept. 1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21729, Numéro de volume : B 69, Numéro de bobine de microfilm : H-1439, A-665
    "Lettres de différentes personnes, 1769 - 1772. Vol. 2". "Concernant la mort du capitaine Varlo. Les motifs qui ont engagé la population de la Floride 
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    [Deux arrêts du Conseil d'État du roi: le premier ordonnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575679
    Date :
    3 avril 1770 et 13 août 1771
    Source :
    Privé
    [Deux arrêts du Conseil d'État du roi: le premier ordonnant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Deux arrêts du Conseil d'État du roi: le 
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    "Lettres de différentes personnes, 1769 - 1772. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3154496
    Date :
    1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21729, Numéro de volume : B 69, Numéro de bobine de microfilm : H-1439, A-665
    "Lettres de différentes personnes, 1769 - 1772. Vol. 2". "Pages 116 et 117. Aucune indication de lieu. " "Aussi état des fusiliers Royal North British, 
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    1769; Pêches

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510827
    Date :
    1770, janvier, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-576
    1769; Pêches. Tableau. État des bâtiments français qui sont entrés dans la rivière de Nantes pendant les 6 derniersmois de 1769
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    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149083
    Date :
    28 sept. 1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21678, Numéro de volume : B.18, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-614
    " Ordres généraux et lettres au sujet de la garnison, à Niagara, etc., de 1759 à 1778." "Travaux à Niagara suspendus ; ne croit pas que les sauvages 
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    1770; Travail du Ministre

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2508761
    Date :
    1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-569, F-569
    1770; Travail du Ministre. Projet de règlement, comprenant 13 articles pour la pêche à la morue sur la côte de Terre-Neuve. Centre des archives d'outre-mer 
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    [Lettres patentes du roi concernant la perception de la dixme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575353
    Date :
    26 mai 1770
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi concernant la perception de la dixme ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi concernant la 
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    Aucun objet numérique

    "Lettres de différentes personnes, 1769 - 1772. Vol. 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3154507
    Date :
    2 aout 1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21729, Numéro de volume : B 69, Numéro de bobine de microfilm : H-1439, A-665
    "Lettres de différentes personnes, 1769 - 1772. Vol. 2". A écrit en 1768; son emploi subséquent; désire vivement s'engager au service du roi
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    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Panet. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078141
    Date :
    1755-1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 77--79
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Panet. ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre Panet. Comprend 4846 résumés de documents
  19. 19
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    " Ordres et instructions généraux, de 1763 à 1777."

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3149532
    Date :
    1 dec. 1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21683, Numéro de volume : B 23, Numéro de bobine de microfilm : H-1431, A-615
    " Ordres et instructions généraux, de 1763 à 1777." Règlements relatifs aux officiers qui dépassent le terme de leur congé d'absence
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    [Déclaration du roi accordant des délais pour compter, à différents ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575317
    Date :
    18 mars 1770
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi accordant des délais pour compter, à différents ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi accordant des 
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    [Lettre de Bluteau à Mme de Ste-Anne, dépositaire de l'Hôtel-Dieu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3088430
    Date :
    1770, mars, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14015
    [Lettre de Bluteau à Mme de Ste-Anne, dépositaire de l'Hôtel-Dieu ...] Lettre de Bluteau à Mme de Ste-Anne, dépositaire de l'Hôtel-Dieu de Québec, 
  22. 22
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour dix années ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575276
    Date :
    13 janvier 1770
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour dix années ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans avoir égard ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575339
    Date :
    17 avril 1770
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans avoir égard ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, 
  24. 24
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    [Déclaration du roi concernant les naufrage et écho ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575274
    Date :
    10 janvier 1770
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant les naufrage et écho ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol.106, nos 7-11
  25. 25
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    Passeports pour les passagers embarqués à Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090472
    Date :
    1770, juin, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1635
    Passeports pour les passagers embarqués à Bordeaux. Nom et type de navire: Successeur. Passagers: 2*. Lieu du voyage: Miquelon (pour affaires)
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