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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1763
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (6)

Date :

1760-1769 (6)

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  1. 1
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    66 objet(s) numérique(s)

    [Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076116
    Date :
    1761-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
    ... Jacques Payen de Noyan, Jacques-Michel Bréard, Guillaume Estèbe, Charles Deschamps de Boishébert, Jean-Baptiste-Grégoire Martel de Saint-Antoine, Nicolas 
  2. 2
    folio 441
    8 objet(s) numérique(s)

    ["Réflexions sur le mémoire du sieur Ruffat adressées par Monseigneur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073564
    Date :
    1763, mai, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ... Jacques-Joseph Guiton de Monrepos; le projet d'établissement d'une commission au Canada est encore plus absurde que le précédent: "à l'égard des papiers 
  3. 3
    pg 2378
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Louis Charly Saint-Ange à Antoine-Joseph de Bellot - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064042
    Date :
    1763, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
    ... Jacques Perrault pour le chargement de pelleteries; difficultés à prévoir avec les sulpiciens à propos des seigneuries de Sorel et de Maska; dettes de son 
  4. 4
    folio 416
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Déposition du nommé Charlot, Sauvage francisé et élevé à la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073556
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ... qui a péri avec près de 200 de ses soldats, a vu Baby et Jacques Saint-Martin combattre du côté des Anglais. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  5. 5
    folio 428
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait des condamnations prononcées par jugement souverain du Châtelet contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073559
    Date :
    1763, décembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... Jacques-Michel Bréard, Joseph-Michel Cadet, Louis Pennisseaut, François Maurin, Jean Corpron, Guillaume Estèbe et Jean-Baptiste-Grégoire Martel de Saint 
  6. 6
    folio 435
    11 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire adressé au ministre Choiseul par Ruffat, ancien commis et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073563
    Date :
    [1763]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ... Jacques-Joseph Guiton de Monrepos (son éloge); il ya dans la colonie beaucoup d'honnêtes détenteurs de papiers qui méritent d'être payés: espère que la cour 
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