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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1756
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Privé
Affichage de 51 - 75 sur 242 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la levée et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572056
    Date :
    28 septembre 1756
    Source :
    Privé
    ... 4 solspour livre en sus des droits de l'octroi qui de lève sur les vins dans la villede Troyes. Paris. Imprimerie Prault, 1756. vol. 80. 4 pages
  2. 52
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au sieur Grenus, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571927
    Date :
    6 janvier 1756
    Source :
    Privé
    ... livrée de Sa Majesté et exemptant les dites mousselines et toiles de coton des droits des cinq grosses fermes. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 79. 4 pages
  3. 53
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant les régiments irlanda ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572016
    Date :
    15 juillet 1756
    Source :
    Privé
    ... Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les régiments irlandais. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 80. 6 pages
  4. 54
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en interprétant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571963
    Date :
    6 avril 1756
    Source :
    Privé
    ... sortiront de ladite ville et banlieue le dernier jour de la tenue desdites foires, avant l'heure de minuit. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 79. 3 pages
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572062
    Date :
    12 octobre 1756
    Source :
    Privé
    ... des ecclésiastiques et laïques, affûté au soulagement des pauvres communautés de filles religieuses. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 80. 7 pages
  6. 56
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi jugeant que le fermier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572015
    Date :
    13 juillet 1756
    Source :
    Privé
    ... privilège et la préférence sur tous autres créanciers pour raison des droits d'aides dûs par le cabaretiers. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 80. 4 pages
  7. 57
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant augmentation dans les régiments irlandais et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572094
    Date :
    20 décembre 1756
    Source :
    Privé
    ... pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant augmentation dans les régiments irlandais et écossais. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 80. 4 pages
  8. 58
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'à commencer du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572039
    Date :
    31 août 1756
    Source :
    Privé
    ... contre timbrer gratis, ni reprendreoù échanger les papiers et parchemins qui pourraient lui être rapportés. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 80. 4 pages
  9. 59
    folio 140
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - demande des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3072878
    Date :
    1756, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-101
    ... Pierre-Jacques Payen de Noyan: il est à Paris depuis plusieurs années et y poursuit ses études. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 101
  10. 60
    Plan du fort La Joye. Carte du port La Joye dans l'Isle St. Jean [document cartographique] [dessin d'architecture] [1751] (1940).
    1 objet(s) numérique(s)

    Plan du fort La Joye. Carte du port La Joye dans l'Isle St. Jean [document cartographique] [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132898
    Date :
    [1751] (1940)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/250/La Joye, Port /[1751](1940) (Fort La Joye), Numéro de boîte : 2000209174
    ... Paris, le 2 mars 1940. Collationné par Théodore Beauchesne le 5 mars 1940. "Service Technique du Génie, Canada et Île Royale, Mss, 8, No. 210d." L'année 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant augmentation dans la gen ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572098
    Date :
    25 décembre 1756
    Source :
    Privé
    ... Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant augmentation dans la gendarmerie. Paris. Imprimerie Royale, 1757. vol. 80. 3 pages
  12. 62
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les payeurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572086
    Date :
    5 décembre 1756
    Source :
    Privé
    ... chaque année, soit d'exercice ou hors d'exercice, à raison de 450 livres, sans aucune retenue du dixième. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 80. 10 pages
  13. 63
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux négociants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572053
    Date :
    21 septembre 1756
    Source :
    Privé
    ... faire directement par le port de ladite ville le commerce des îles et colonies françaises de l'Amérique. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 80. 3 pages
  14. 64
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant à la somme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572076
    Date :
    20 novembre 1756
    Source :
    Privé
    ... dixième établis et prorogés par l'édit du mois de mai 1749 et par les déclarations du 7 juillet 1756. Paris. Imprimerie Royale, 1757. vol. 80. 7 pages
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans s'arrêter à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571981
    Date :
    25 mai 1756
    Source :
    Privé
    ... devant contrôleur des actes en 800 livres d'amende et à la restitution des droits par lui soustraits. Paris. Imprimerie Prault, 1756. vol. 79. 12 pages
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Quebec [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160244
    Date :
    1613 (1980?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/349/Québec/[1613], Numéro de boîte : 2000213714
    ... voyages... A Paris, Chez Jean Berjon, 1613. Microfiche : NMC15653. 129201 La pièce est une photocopie d'une carte de Québec et de ses environs
  17. 67
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant le service des milices garde-côtes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571948
    Date :
    25 février 1756
    Source :
    Privé
    ... document. Ordonnance du roi concernant le service des milices garde-côtes de la province de Bretagne. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 79. 16 pages
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Sentences

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3092381
    Date :
    1756, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1823
    ... Paris et Pierre Dupin négociant de Bordeaux, au sujet du paiement des primes souscrites sur la Reine Elisabeth et sa cargaison, qui a subi entre autres 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571949
    Date :
    29 février 1756
    Source :
    Privé
    ... de l'édit du mois de mai 1749 et déchargés de l'imposition du vingtième, à commencer du 1er janvier 1756. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 79. 4 pages
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Sentences

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3092382
    Date :
    1756, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1823
    ... Paris, au sujet du paiement des assurances souscrites en 1755 sur la Providence de Louisbourg et son armement pour la pêche à la tortue (à Cayenne). Les 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi réglant le nombre des officiers de ses ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572026
    Date :
    1er août 1756
    Source :
    Privé
    ... roi réglant le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestre. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 80. 11 pages
  22. 72
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour le rappel du complet de l'hiver ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571945
    Date :
    20 février 1756
    Source :
    Privé
    ... 1755 à 1756, à la cavalerie française et étrangère, aux dragons et aux troupes légères à cheval. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 79. 6 pages
  23. 73
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571957
    Date :
    30 mars 1756
    Source :
    Privé
    ... des coups étrangers non apparents lorsque sur la surface d'iceux il se trouvera des corps étrangers apparents. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 79. 4 pages
  24. 74
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur Berryer, lieutenant général de police concernant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571932
    Date :
    14 janvier 1756
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Ordonnance de monsieur Berryer, lieutenant général de police concernant la milice. Paris. Imprimerie Royale, 1756. vol. 79. 3 pages
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571994
    Date :
    15 juin 1756
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1756. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des élus de Falaise du 19 août 1755 et un arrêt de la Cour des aides de 
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