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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1740-1749
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 1
    folio 17
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Extrait du produit des droits d'entrée et de sortie perçus ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071810
    Date :
    1749, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie perçus en Canada pendant la présente année mille sept cent quarante ... sortie aurait été plus considérable si les pelleteries n'avaient été en 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565681
    Date :
    10 octobre 1744
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565680
    Date :
    10 octobre 1744
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570515
    Date :
    12 mars 1748
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  5. 5
    folio 99
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de l'intendant Gilles Hocquart au ministre - envoie les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075449
    Date :
    1741, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-122
    ... sortie d'environ 184 296 l. 8 s."; "l'objet de la différence de la sortie en 1740 peut être cependant diminué de 105 000 l., le sieur Dumont...ayant tiré 
  6. 6
    folio 171
    32 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire sur le Domaine d'Occident en Canada" - droits d'entrée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066965
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 66, Numéro de bobine de microfilm : F-66
    ... sortie sur les peaux d'orignaux: forte diminution des revenus tirés de ce droit; régie pour la sortie des marchandises du Canada; droits domaniaux et 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'à l'avenir les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565342
    Date :
    8 mai 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie des cinq grosses fermes, sur les morues sèches de la pêche française seront acquittés au poids à raison de 3 sols du cent pesant à l'entrée et 4 sols 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. A ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2513129
    Date :
    1740, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4249, F-273
    ... sortie. Sur comparaison avec le tableau du commerce de 1737, ily a une augmentation sur l'entrée de 104957 livres et une de 104914 sur la sortie. Réflexions 
  9. 9
    folio 456
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - l'année dernière, "les marchandises ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069509
    Date :
    1746, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2396, F-85
    ... sortie a excédé l'entrée de la somme de 1 848 042 l. 15 s. 10 d."; pense "que l'excédent se trouvera également sur la sortie" en 1746; trois navires 
  10. 10
    folio 319
    8 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - "c'est seulement depuis l'année ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3069185
    Date :
    1743, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2394, F-79
    ... sortie pour France a excédé l'entrée des marchandises du royaume dans les années 1739 et 1741" et pour l'ensemble des années 1739 à 1741 "le total des 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui défend aux habitants de Beauport de passer sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061504
    Date :
    1742, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 16, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... sortie de leurs terres, sans cependant couper ni enlever aucun bois le long de ce chemin. (Publiée dans Edits et Ordonnances, vol. III, p. 336)
  12. 12
    folio 3
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de François-Étienne Cugnet au ministre - Bigot a rendu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071807
    Date :
    1749, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-94
    ... sortie qu'il a dressé avec Mounier et Perthuis; il est difficile d'assujettir les commerçants à "déclarer le détail des marchandises qu'ils font débarquer 
  13. 13
    folio 411
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Bigot au ministre - le compte du receveur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071799
    Date :
    1749, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2398, F-93
    ... sortie perçus cette année en vertu de l'édit du mois de février 1748 montant à 153 318 l. 18 s. 10 d. (détails): ces droits sont considérables à cause du 
  14. 14
    folio 85
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre - il est ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068910
    Date :
    1742, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-75
    ... sortie des farines; Lamorille, qui était chargé de la fourniture ordinaire de l'île Royale, n'a voulu prendre aucun engagement précis; prient de donner les 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à MM. de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514793
    Date :
    1748, mars, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15657, F-290
    ... sortie sur les marchandises ci-devant exemptées de droits. Croit que ce moyen, pour subvenir aux dépenses des fortifications de Québec, rencontrera moins d 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte exécution de l'édit du roi du mois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062002
    Date :
    1749, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... 'édit du roi du mois de février 1748 imposant un droit de trois pour cent sur toutes les marchandises qui ont été ci-devant exemptées et à la sortie du Canada
  17. 17
    folio 251
    2 objet(s) numérique(s)

    [M. Verrier, ingénieur au ministre concernant la réparation du chemin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457778
    Date :
    1740, janvier, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-151, F-151
    ... ] M. Verrier, ingénieur au ministre concernant la réparation du chemin public à la sortie de la Porte Dauphine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Observations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2514018
    Date :
    1745, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4585, F-284
    ... 'excédent de l'entrée des marchandises sur la sortie s'explique par la médiocrité de la récolte. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 81
  19. 19
    folio 257
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le directeur receveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074490
    Date :
    [1741]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2406, F-115
    ... sortie, droits seigneuriaux et domaniaux, prix de la ferme de Tadoussac; dépenses: entrées pour le compte du roi, remise des droits à Meschin, frais 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi déboutant le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565959
    Date :
    12 avril 1746
    Source :
    Privé
    ... sortie, par lui payés sur dix-neuf barriques de vendanges, provenant de dixmes dépendants de sa cure, par lui enlevés de l'Augoumois, pays sujet aux aides 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565973
    Date :
    1er mai 1746
    Source :
    Privé
    ... sortie en exemption de droits sur les étoffes et marchandises des manufactures du royaume énoncées dans les arrêts du Conseil des 13 et 15 octobre et 19 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi: le premier cassant une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564784
    Date :
    8 mars 1740 et 10 juillet 1742
    Source :
    Privé
    ... sortie par ladite ville et le transport en celle de Bretagne, où les droits d'aides n'ont pas cours; le second, déboutant les habitants de la ville d 
  23. 23
    folio 205
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Bordereau du compte à rendre par le receveur du Domaine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068189
    Date :
    1744, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-82, F-82
    ... sortie, droits domaniaux et seigneuriaux, prix de la ferme de Tadoussac; dépenses: frais de justice, recherche et transport des blés, entretien d'enfants 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi contenant de nouvelles dispositions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2566000
    Date :
    14 juin 1746
    Source :
    Privé
    ... sortie des vins enlevés de l'étenduedes cinq grosses fermes pour passer à l'étranger ou dans les provinces réputéesétrangères et mettant le fermier en état 
  25. 25
    folio 4
    7 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - justifie la forte demande ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3070787
    Date :
    1746, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-86
    ... sortie pour les Îles", étant donné qu'il se consomme beaucoup de vivres au Canada pour les partis de guerre (subsistance des Indiens), les prisonniers, etc 
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