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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1735
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Affichage de 26 - 50 sur 105 résultats filtrés
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  1. 26
    folio 1
    40 objet(s) numérique(s)

    [Cahier pour l'enregistrement des Edits, Ordonnances, déclarations, provisions et installations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113537
    Date :
    1734-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 123
    [Cahier pour l'enregistrement des Edits, Ordonnances, déclarations, provisions et installations ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux 
  2. 27
    folio 1
    701 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492128
    Date :
    1730-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-986--F-987
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
  3. 28
    page 1
    473 objet(s) numérique(s)

    Ile Royale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115299
    Date :
    1729-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-283
    Ile Royale. Les documents de ce volume concernant l'Ile Royale sont pour la plupart les originaux des dépêches reproduites dans les volumes précédents
  4. 29
    folio 170
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113310
    Date :
    1735, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui confirme sentence de 
  5. 30
    folio 166v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113305
    Date :
    1735, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt de mainlevée d'une saisie 
  6. 31
    page 1
    85 objet(s) numérique(s)

    [Paiements faits par M. Desmarets pour la maison de M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113763
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 479
    [Paiements faits par M. Desmarets pour la maison de M. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2133
  7. 32
    folio 148v
    6 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113291
    Date :
    1735, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête de Jean 
  8. 33
    folio 164v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113301
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  9. 34
    folio 327
    10 objet(s) numérique(s)

    [Rochefort. Lettre à M. Bertrand Heuteaux demeurant à l'Ile Royale ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112984
    Date :
    1734, 1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Rochefort. Lettre à M. Bertrand Heuteaux demeurant à l'Ile Royale ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 35
    page 1
    82 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire et vente des effets mobiliers de la veu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139640
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 80
    [Inventaire et vente des effets mobiliers de la veu ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119
  11. 36
    page 1
    39 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la vente de l'habitation de Judith Ponsard de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139632
    Date :
    1735, mars-mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 72
    [Papiers concernant la vente de l'habitation de Judith Ponsard de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 37
    folio 146v
    5 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113290
    Date :
    1735, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne François 
  13. 38
    folio 145v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113289
    Date :
    1735, mars, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt au criminel contre Judith 
  14. 39
    folio 165
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113302
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  15. 40
    folio 163v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113299
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie les sieurs 
  16. 41
    folio 1
    18 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire pour servir de projet au tarif... du Bailliage de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113848
    Date :
    1735, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 557
    [Mémoire pour servir de projet au tarif... du Bailliage de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2136
  17. 42
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Sentence arbitrale déposée au greffe du bailliage par les arbitres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139628
    Date :
    1735, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 67
    [Sentence arbitrale déposée au greffe du bailliage par les arbitres ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  18. 43
    folio 45
    478 objet(s) numérique(s)

    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112828
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  19. 44
    folio 328
    15 objet(s) numérique(s)

    [Démission du sieur Nicolas Pigeot de la charge de greffier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112906
    Date :
    1735, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Démission du sieur Nicolas Pigeot de la charge de greffier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108 
  20. 45
    folio 167v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113307
    Date :
    1735, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  21. 46
    folio 1
    177 objet(s) numérique(s)

    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113068
    Date :
    1732-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Registre servant à l'enregistrement de toutes sortes d'actes requis par ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  22. 47
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Dépôt fait au greffe du bailliage du testament de Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139627
    Date :
    1735, juillet-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 66
    [Dépôt fait au greffe du bailliage du testament de Jacques ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119
  23. 48
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  24. 49
    page 1
    34 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession d'Étienne Guérard décédé à l'hôpital de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139630
    Date :
    1735-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 69
    [Papiers concernant la succession d'Étienne Guérard décédé à l'hôpital de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  25. 50
    folio 355
    3 objet(s) numérique(s)

    [Acte notarié concernant la succession de Charles Jue (ou Sue) ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113047
    Date :
    1735, avril, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Acte notarié concernant la succession de Charles Jue (ou Sue) ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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