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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720-1729
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  1. 51
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le commerce des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2581092
    Date :
    14 septembre 1721
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le commerce des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le 
  2. 52
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans trois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559314
    Date :
    5 août 1721
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans trois ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant en interprétant les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560337
    Date :
    4 avril 1724
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant en interprétant les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    [Jugement souverain rendu le 10 mars 1725 par monsieur l'intendant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560600
    Date :
    10 mars 1725
    Source :
    Privé
    [Jugement souverain rendu le 10 mars 1725 par monsieur l'intendant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Jugement souverain rendu le 10 mars 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que ceux des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561795
    Date :
    9 novembre 1728
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que ceux des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que ceux 
  6. 56
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour faire recevoir la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580955
    Date :
    8 novembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour faire recevoir la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour faire 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    [Arrêt concernant les quittances des droits d'octroi qui doivent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559978
    Date :
    31 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt concernant les quittances des droits d'octroi qui doivent être ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt concernant les quittances 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100835
    Date :
    1725, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2235
    Etude Filhastre: Bréard. * Peut-être vers le Canada, où sont destinés en cette période de l'année 1725 plusieurs vaisseaux dont le Dromadaire, 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que le procès-verbal dressé par le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059755
    Date :
    1724, septembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 8/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte que le procès-verbal dressé par le sieur ...] Ordonnance qui porte que le procès-verbal dressé par le sieur de Varennes, grand-vicaire 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087208
    Date :
    1722, mai, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Suzanne-Marie de Ciboure (frégate). Tonnage: 120 tx
  11. 61
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Jean Le Mayer, commissaire ordonnateur, au ministre - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317181
    Date :
    1728, juin, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11619
    [Lettre de Jean Le Mayer, commissaire ordonnateur, au ministre - ...] Lettre de Jean Le Mayer, commissaire ordonnateur, au ministre - capitation des 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant établissement d'une chambre à l'arsenal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559957
    Date :
    11 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi portant établissement d'une chambre à l'arsenal ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi portant 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    [Brevet de concession à M. de la Mothe Cadillac des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777304
    Date :
    1720, juillet, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3767, F-233
    [Brevet de concession à M. de la Mothe Cadillac des ...] Brevet de concession à M. de la Mothe Cadillac des terrains sur lesquels il a fait bâtir au Détroit 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559431
    Date :
    6 février 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Le Conseil de Marine à M. Bigot de LaMothe. Le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778001
    Date :
    1722, mars, 8
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4186, F-239
    [Le Conseil de Marine à M. Bigot de LaMothe. Le ...] Le Conseil de Marine à M. Bigot de LaMothe. Le conseil a accordé la demande du supérieur des frères 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Pierre Laborde, navigateur, de Québec, à payer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060021
    Date :
    1727, janvier, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui condamne Pierre Laborde, navigateur, de Québec, à payer ...] Ordonnance qui condamne Pierre Laborde, navigateur, de Québec, à payer au nommé 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100867
    Date :
    1727, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2235
    Etude Filhastre: Bréard. Document en partie détérioré. * Lecture incertaine Bail à métairie de 5 années par Joseph Le Moyne, chevalier, seigneur de Serigny 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    [Lettre de M. de Beauharnois au ministre, accusant réception de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057781
    Date :
    1728, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14000
    [Lettre de M. de Beauharnois au ministre, accusant réception de ...] Lettre de M. de Beauharnois au ministre, accusant réception de brevets, etc
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre les co-seigneurs et les habitants de l'Île Dupas ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059314
    Date :
    1720, juillet, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance entre les co-seigneurs et les habitants de l'Île Dupas ...] Ordonnance entre les co-seigneurs et les habitants de l'Île Dupas au sujet des 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    [No 83. Concession d'un terrain à Louisbourg par MM. de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319489
    Date :
    1726, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    [No 83. Concession d'un terrain à Louisbourg par MM. de ...] No 83. Concession d'un terrain à Louisbourg par MM. de Saint-Ovide de Brouillan et Le Normant 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt du 13 avril 1726 en interprétation ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561156
    Date :
    18 août 1726
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes sur arrêt du 13 avril 1726 en interprétation ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes sur arrêt du 13 avril 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement de Bordeaux portant règlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561677
    Date :
    9 juin 1728
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement de Bordeaux portant règlement ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement de Bordeaux 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    [No 85. Confirmation du roi de la concession d'un terrain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319667
    Date :
    1722, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 466/5, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    [No 85. Confirmation du roi de la concession d'un terrain ...] No 85. Confirmation du roi de la concession d'un terrain à l'Ile Royale faite par MM. de 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi ordonnant qu'aussitôt l'arrivée dans Paris des chevaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560312
    Date :
    18 mars 1724
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi ordonnant qu'aussitôt l'arrivée dans Paris des chevaux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi ordonnant 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 9e novembre, et finy le 6e juillet 1686 ensu ... [Voir le titre complet] ivant; comprenant toutes les terres de l'Accadie, isle du Cap Breton, golfe et riviere St. Laurens [document cartographique] depuis la riviere St. Georges limittes de la Nlle. France, et de la Nouvelle Angletere jusqu'a la ville de Quebec, avec toutes les bayes, isles, ports, havres et rivières qui si trouvent, selon les remarques et observations qui en ont été faires pendant ledit voyage.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160564
    Date :
    1686 (1853)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 900/1686(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #31, Numéro de boîte : 2001125785
    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 
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