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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720
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    [Édit du Roi ordonnant une fabrication de 15 cent mille ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558959
    Date :
    août 1720
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi ordonnant une fabrication de 15 cent mille ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi ordonnant une fabrication de 15 cent 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour le remboursement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580917
    Date :
    7 septembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour le remboursement des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour le 
  3. 3
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    Série C2. Officiers civils [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100322
    Date :
    1663-1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-7-7-F, MG2-C2
    Série C2. Officiers civils [document textuel]. Canada 1713-1763 (Nouvelle-France) Canada 1663-1713 (New France) Canada 1663-1713 (Nouvelle-France) Canada 
  4. 4
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    [Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777274
    Date :
    1720, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3767, F-232
    [Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. ...] Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. Approuve ce qu'il a fait pour secourir Le Chameau, 
  5. 5
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    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090870
    Date :
    1720, février, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2203
    Etude Bonniot : Desbarres. Quittance donnée par Paul Depont, seigneur des Granges de Vilson [Virson ?], au sieur Jean Trahan, conseiller du roi, 
  6. 6
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    [Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580872
    Date :
    17 juillet 1720
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper
  7. 7
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    Série C- Chambre de commerce de Nantes [document textuel (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112516
    Date :
    1664-1788
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A5
    Série C- Chambre de commerce de Nantes [document textuel (microformes)]. Le microfilm des documents originaux a été réalisé en 1959
  8. 8
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    [Lettres patentes en forme d'édit portant révocation de la Compagnie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558765
    Date :
    avril 1720
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes en forme d'édit portant révocation de la Compagnie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes en forme d'édit 
  9. 9
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    Divers [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112022
    Date :
    1626-1819
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25
    Divers [document textuel (microforme)]. Sélection de documents provenant de diverses séries. Microfilm réalisé par le père Baran (aucun inventaire 
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558729
    Date :
    15 mars 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux officiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant 
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559126
    Date :
    16 décembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à toutes personnes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558867
    Date :
    1er juin 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à toutes personnes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Ordre du roi au comte d'Agrain, pour lever des ouvriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777309
    Date :
    1720, janvier, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3767, F-233
    [Ordre du roi au comte d'Agrain, pour lever des ouvriers ...] Ordre du roi au comte d'Agrain, pour lever des ouvriers pour les fortifications
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - édidts et ordonnances

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107365
    Date :
    1627-1759
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 3
    Nouvelle-France - édidts et ordonnances. Comprend des copies dactylographiées de dcouments portant sur la condition générale de la Nouvelle-France
  15. 15
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    [Lettres patentes sur arrêt concernant les payeurs et les contrôleurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558994
    Date :
    31 août 1720
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes sur arrêt concernant les payeurs et les contrôleurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes sur arrêt 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059282
    Date :
    1720, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai ...] Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai 1719 les habitants des 
  17. 17
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580991
    Date :
    29 décembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les 
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    Fonds Pierre-François-Xavier Charlevoix [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    98587
    Date :
    [ca 1720]-1722
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6774-0-0-F, MG18-E29
    Fonds Pierre-François-Xavier Charlevoix [document textuel]. Nouvelle-France - Descriptions et voyages, [ca.1720-1722] Histoire de la Nouvelle-France, 
  19. 19
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les offices de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580821
    Date :
    17 mai 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les offices de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les 
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    Nouvelle-France - population, la croissance de la

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107451
    Date :
    s.d., 1669-1737, 1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 13
    Nouvelle-France - population, la croissance de la. Comprend des copies dacatylographiées, notes et l'exposé 'La Population et Culture des Terres'
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant le remboursement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559074
    Date :
    25 octobre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant le remboursement des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Série G3. Dépôt des papiers publics des colonies; notariat [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100180
    Date :
    1634-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-30-3-F, MG1-G3
    Série G3. Dépôt des papiers publics des colonies; notariat [document textuel (surtout des microformes)]. Notaires Canada Inheritance and succession 
  24. 24
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la confiscation ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558758
    Date :
    26 mars 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la confiscation ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580979
    Date :
    3 décembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les 
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