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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1710-1719
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Fait partie du no MIKAN : 112503

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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041944
    Date :
    1719, août, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Charles Dauteuil, du Canada, contre Claude Morin, ...] Charles Dauteuil, du Canada, contre Claude Morin, Archives départementales de la Charente-Maritime 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042983
    Date :
    1716, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    [Billet de Saint-Nicolas en faveur de Jolicoeur qui l'a passé ...] Billet de Saint-Nicolas en faveur de Jolicoeur qui l'a passé à l'ordre de La Pérelle
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041757
    Date :
    1719-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-448
    [Réception comme capitaine, de François Alexis Bauchet (Bochet) Saint-Martin, natif ...] Réception comme capitaine, de François Alexis Bauchet (Bochet) 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041767
    Date :
    1715, 1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-448
    [Requête des héritiers de Nicolas Orieux, domestique chez les religieux ...] Requête des héritiers de Nicolas Orieux, domestique chez les religieux de la 
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039749
    Date :
    1717, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-445
    [Arrêt du Conseil d'Etat du roi "concernant le commerce qui ...] Arrêt du Conseil d'Etat du roi "concernant le commerce qui se fait aux Isles Françaises de 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042857
    Date :
    1713, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    [Contrat de société entre Pierre Lelarge et Etienne ...] Contrat de société entre Pierre Lelarge et Etienne Darribetton. Archives départementales de la 
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043107
    Date :
    1716, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-437
    [Billet et reçu de Buillefeuille (Bellefeuille) en faveur de Jean ...] Billet et reçu de Buillefeuille (Bellefeuille) en faveur de Jean Laffite
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041948
    Date :
    1719, octobre, 17-20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Dubreuil Macé, capitaine du MARIN, de Saint-Malo, contre Georges de ...] Dubreuil Macé, capitaine du MARIN, de Saint-Malo, contre Georges de Lasson 
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041943
    Date :
    1719, août, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Joannis Dastarits contre Antoine Peré - concerne l'engagement de Noël ...] Joannis Dastarits contre Antoine Peré - concerne l'engagement de Noël Granier 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043561
    Date :
    1719, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-441
    [André Le Breton et Dechenaye, 1719 - assignation à comparaître. ...] André Le Breton et Dechenaye, 1719 - assignation à comparaître
  11. 11
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041945
    Date :
    1719, août, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Michel Daccarrette, Blaise Cassaignolles faisant pour Dassance et Mme Lartigue ...] Michel Daccarrette, Blaise Cassaignolles faisant pour Dassance et Mme 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041942
    Date :
    1718, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Etienne Dulong contre Fortoiseau, 1718 - implique aussi Dussault ...] Etienne Dulong contre Fortoiseau, 1718 - implique aussi Dussault, Mme Pascaud, 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041946
    Date :
    1719, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Duclos Frenel, capitaine du CHAT DE VERNÉ, de Saint-Malo, contre ...] Duclos Frenel, capitaine du CHAT DE VERNÉ, de Saint-Malo, contre Louis Dutertre 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3041949
    Date :
    1719, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Martin Descouts contre Pierre Bois et Pierre Mandret - loyer ...] Martin Descouts contre Pierre Bois et Pierre Mandret - loyer de la grave de Duclos
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041947
    Date :
    1719, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [François Tillard contre Drascon - saisie d'un charroi et de ...] François Tillard contre Drascon - saisie d'un charroi et de bestiaux vendus en société 
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