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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1717
Consultables en ligne : Non
Fait partie du no MIKAN : 112503

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Archives (2)

Date :

1710-1719 (2)

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    Aucun objet numérique

    [Requête des héritiers de Nicolas Orieux, domestique chez les religieux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041767
    Date :
    1715, 1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-448
    [Requête des héritiers de Nicolas Orieux, domestique chez les religieux ...] Requête des héritiers de Nicolas Orieux, domestique chez les religieux de la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'Etat du roi "concernant le commerce qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039749
    Date :
    1717, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-445
    [Arrêt du Conseil d'Etat du roi "concernant le commerce qui ...] Arrêt du Conseil d'Etat du roi "concernant le commerce qui se fait aux Isles Françaises de 
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