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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1696
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No d'instrument de recherche : MSS1679

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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080408
    Date :
    1696, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Acte de ratification de société entre François Viennay-Pachot, marchand bourgeois ...] Acte de ratification de société entre François Viennay-Pachot, 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080958
    Date :
    1696, juin, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    [Vente de la seigneurie des Prairies Marsollet par les héritiers ...] Vente de la seigneurie des Prairies Marsollet par les héritiers de feu Nicolas 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080409
    Date :
    1696, octobre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Protestation de MM. Charles Juchereau, Pierre Benac, Charles Macard, Antoine ...] Protestation de MM. Charles Juchereau, Pierre Benac, Charles Macard, 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081041
    Date :
    1687-1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 110
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-Fra ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-François Lanoullier Des Granges
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078132
    Date :
    1677-1696
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 73
    [Répertoire du greffe du notaire Claude Maugue. ...] Répertoire du greffe du notaire Claude Maugue. Comprend 2294 résumés de documents
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080959
    Date :
    1696, septembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    [Concession d'un arrière-fief par Pierre Boucher, seigneur de Boucherville, à ...] Concession d'un arrière-fief par Pierre Boucher, seigneur de Boucherville 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080960
    Date :
    1696, septembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    [Concession par Pierre Boucher, sieur de Boucherville, en faveur des ...] Concession par Pierre Boucher, sieur de Boucherville, en faveur des ursulines de 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078075
    Date :
    1677-1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...] Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. Comprend 158 résumés de documents
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080957
    Date :
    1696, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    [Accord portant obligation par M. Charles Denys de Vitré, conseiller ...] Accord portant obligation par M. Charles Denys de Vitré, conseiller au Conseil 
  10. 10
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080410
    Date :
    1696, octobre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Protestation de François Pachot, marchand bourgeois de Québec, contre Messieurs ...] Protestation de François Pachot, marchand bourgeois de Québec, 
  11. 11
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99774
    Date :
    1626-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11118-0-7-F, MG8-A23
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires, [1626-1871] Actes juridiques, 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080407
    Date :
    1696, mars, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Conventions entre François Viennay-Pachot et Marie Couillard, épouse de Jacques ...] Conventions entre François Viennay-Pachot et Marie Couillard, 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078146
    Date :
    1686-1703
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 83
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pott ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pottier. Comprend 312 résumés de documents
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078137
    Date :
    1672-1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 76
    [Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. ...] Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. Comprend 297 résumés de documents
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