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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1680-1689
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Archives (8)

Date :

1680-1689 (8)

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  1. 1
    [Arrêt du Conseil souverain portant que Dupont laissera Migeon continuer ...] 1685, novembre, 08
    7 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain portant que Dupont laissera Migeon continuer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049360
    Date :
    1685, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-7, F-7
    [Arrêt du Conseil souverain portant que Dupont laissera Migeon continuer ...] Arrêt du Conseil souverain portant que Dupont laissera Migeon continuer 
  2. 2
    [Extrait des registres du Conseil souverain - arrêt qui ordonne ...] 1680, octobre, 24
    2 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - arrêt qui ordonne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318570
    Date :
    1680, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - arrêt qui ordonne ...] Extrait des registres du Conseil souverain - arrêt qui ordonne l'enregistrement de la 
  3. 3
    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...] 1686, janvier, 14
    2 objet(s) numérique(s)

    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049436
    Date :
    1686, janvier, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-8, F-8
    [Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des ...] Règlement du Conseil souverain défendant de saisir les armes des habitants et 
  4. 4
    [Remontrance des marchands de Québec et de La Rochelle au ...] 1684, août, 16
    7 objet(s) numérique(s)

    [Remontrance des marchands de Québec et de La Rochelle au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037314
    Date :
    1684, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-6
    [Remontrance des marchands de Québec et de La Rochelle au ...] Arrêt du Conseil souverain fixant les prix des vins et eaux-de-vie
  5. 5
    [Arrêt du Conseil souverain portant règlement pour la ville de ...] 1689, mars, 21
    12 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain portant règlement pour la ville de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049618
    Date :
    1689, mars, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-10
    [Arrêt du Conseil souverain portant règlement pour la ville de ...] Arrêt du Conseil souverain portant règlement pour la ville de Québec - vente du pain 
  6. 6
    [Arrêt du Conseil souverain accordant mainlevée à Faure et David ...] 1681, septembre, 04
    8 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain accordant mainlevée à Faure et David ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318595
    Date :
    1681, septembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Arrêt du Conseil souverain accordant mainlevée à Faure et David ...] Arrêt du Conseil souverain accordant mainlevée à Faure et David des marchandises 
  7. 7
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant règlement au sujet ...] 1687, février, 26
    8 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant règlement au sujet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049508
    Date :
    1687, février, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-9, F-9
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant règlement au sujet ...] "Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant règlement au sujet des miliciens qui 
  8. 8
    [Arrêt du Conseil souverain portant que d'Auteuil fils sera reçu ...] 1680, octobre, 24
    3 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain portant que d'Auteuil fils sera reçu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318573
    Date :
    1680, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Arrêt du Conseil souverain portant que d'Auteuil fils sera reçu ...] Arrêt du Conseil souverain portant que d'Auteuil fils sera reçu en la charge de 
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