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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1660-1669
No d'instrument de recherche : MSS0556
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3048055
    Date :
    1663, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Commission du gouvernement de Montréal à M. de Mai ...] Commission du gouvernement de Montréal à M. de Maisonneuve
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048057
    Date :
    1664, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Jugement du Conseil souverain ordonnant l'exécution de l'acte du 2 ...] Jugement du Conseil souverain ordonnant l'exécution de l'acte du 2 février 1654, 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048065
    Date :
    1666, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Requête de l'évêque à l'intendant demandant que le Séminaire de ...] Requête de l'évêque à l'intendant demandant que le Séminaire de Ville-Marie rende 
  4. 4
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047352
    Date :
    1662, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Concession de terrain par le gouverneur Paul de Chomedey, à ...] Concession de terrain par le gouverneur Paul de Chomedey, à la fabrique pour l'emplacement 
  5. 5
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047392
    Date :
    1662, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Engagement de Julien Averty, François Boulanger, François Tadivel et Esloy ...] Engagement de Julien Averty, François Boulanger, François Tadivel et Esloy 
  6. 6
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3047347
    Date :
    1661, mai, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Concession de trente arpents de terre, par le gouverneur Paul ...] Concession de trente arpents de terre, par le gouverneur Paul de Chomedey, 
  7. 7
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3047466
    Date :
    1663, mai, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Acte de foi et hommage fait par monsieur Le Barroyer ...] Acte de foi et hommage fait par monsieur Le Barroyer conseiller du roi et agent général de la 
  8. 8
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    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99792
    Date :
    [ca 1556-1945]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14516-0-9-F, MG17-A7-2
    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Montréal [document textuel (surtout des microformes)]. Titres de propriété - Immatriculation et transfert - Québec 
  9. 9
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3047234
    Date :
    1662, septembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Concession de douze arpents de terre, par le gouverneur Paul ...] Concession de douze arpents de terre, par le gouverneur Paul de Chomedey, 
  10. 10
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    No d'identification :
    3047389
    Date :
    1662, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Engagement de Nicolas Gyart, domestique de monsieur des Muceaux à ...] Engagement de Nicolas Gyart, domestique de monsieur des Muceaux à défricher quatre 
  11. 11
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047442
    Date :
    1665, avril, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Concession de trente arpents de terre, par le gouverneur Paul ...] Concession de trente arpents de terre, par le gouverneur Paul de Chomedey, 
  12. 12
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    No d'identification :
    3048064
    Date :
    1665, octobre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Acceptation de la donation de M. de Lauson conseiller du ...] Acceptation de la donation de M. de Lauson conseiller du roi, par Pierre Chevrier sieur de 
  13. 13
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3047346
    Date :
    1660, août, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Concession de douze arpents de terre, par le gouverneur Paul ...] Concession de douze arpents de terre, par le gouverneur Paul de Chomedey, 
  14. 14
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3048075
    Date :
    1669, août, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Arrêt pour garder les bestiaux. ...] Arrêt pour garder les bestiaux
  15. 15
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047450
    Date :
    1665, mai, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Concession de deux arpents de terre, par le gouverneur Paul ...] Concession de deux arpents de terre, par le gouverneur Paul de Chomedey, à Jean Chicot et 
  16. 16
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3047336
    Date :
    1660, janvier, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Cession et transfert de la seigneurie Saint-Sulpice, au Sault Saint-Louis, ...] Cession et transfert de la seigneurie Saint-Sulpice, au Sault Saint-Louis, 
  17. 17
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3047390
    Date :
    1662, novembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Engagement de Pierre Dagenais, Tailleur et Antoine Tambour domestique du ...] Engagement de Pierre Dagenais, Tailleur et Antoine Tambour domestique du 
  18. 18
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3047363
    Date :
    1662, août, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Concession de dix perches de terre, par le gouverneur Paul ...] Concession de dix perches de terre, par le gouverneur Paul de Chomedey, à Jacques Beauchamp 
  19. 19
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3047410
    Date :
    1662, novembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Engagement de François Blanchant dit Belleville et Jean Roy, à ...] Engagement de François Blanchant dit Belleville et Jean Roy, à défricher chacun quatre 
  20. 20
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    No d'identification :
    3048437
    Date :
    1662, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 23, Numéro de bobine de microfilm : C-14007
    [Brevet de l'abbaye de Manbec et nomination à l'évêché de ...] Brevet de l'abbaye de Manbec et nomination à l'évêché de Québec
  21. 21
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3048066
    Date :
    1666, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Ordonnance de l'intendant Talon, accordant la requ ...] Ordonnance de l'intendant Talon, accordant la requête du 17 septembre
  22. 22
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    No d'identification :
    3047382
    Date :
    1662, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Engagement de Jean Chaperon, à défricher quatre arpents de terre ...] Engagement de Jean Chaperon, à défricher quatre arpents de terre sur le domaine des 
  23. 23
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    No d'identification :
    3047411
    Date :
    1662, novembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Engagement d'Antoine Baudry dit Lespinette, à défricher quatre arpents de ...] Engagement d'Antoine Baudry dit Lespinette, à défricher quatre arpents de 
  24. 24
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    No d'identification :
    3047427
    Date :
    1664, mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Concession de soixante arpents de terre, par le gouverneur Paul ...] Concession de soixante arpents de terre, par le gouverneur Paul de Chomedey à 
  25. 25
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    No d'identification :
    3047394
    Date :
    1662, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Engagement de Jean Arnoul, domestique des mères hospitalières, à défricher ...] Engagement de Jean Arnoul, domestique des mères hospitalières, 
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