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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1660-1669
Niveau hiérarchique : Pièce unique
Consultables en ligne : Oui
Vedette-matière : France

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Archives (2)

Date :

1660-1669 (2)

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    1 objet(s) numérique(s)

    Recueil d'extraits de registres du Parlement de Normandie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    98499
    Date :
    1499-1701
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6245-0-8-F, MG18-B2, Numéro de volume : 1
    Recueil d'extraits de registres du Parlement de Normandie [document textuel]. Normandie (France) - Tribunaux, 1499-1701 Rouen (France), 1477-1701 Normandie 
  2. 2
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Commission de procureur fiscal et de notaire de la seigneurie d'Argentenay à Paul Vachon [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    97840
    Date :
    3 novembre 1667
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11132-0-X-F, MG8-F100, Numéro de volume : 1--2
    Commission de procureur fiscal et de notaire de la seigneurie d'Argentenay à Paul Vachon [document textuel]. Seigneuries - Nouvelle-France, 1667 Paul Vachon 
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