Groupe 37 - Commerce extérieur [document textuel] Archives / Collections et fonds
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Groupe 37 - Commerce extérieur [document textuel]
Niveau hiérarchique :Sous-sérieContexte de cette notice :Sous-série comprend :5146 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
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Notice descriptive Groupe 37 - Commerce extérieur [document textuel]
Date :1961-1995.Référence :R219-181-X-F, RG25-A-3-cGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :6722760Date(s) :1961-1995.Équivalent bilingue :Lieu de création :CanadaÉtendue :m de documents textuelsLangue du document :anglaisPortée et contenu :Cette sous-série comprend des dossiers du Groupe 37 - Commerce extérieur, qui fait partie du principale système de classification créé en 1963 et qui est connu sous le nom de la "Série 63". Ce système a été conçu pour rationaliser le système de classement du ministère en attribuant des numéros de groupes aux dossiers selon leurs principaux domaines d'activité. Ces groupes de dossiers sont ensuite divisés en sujets communs, tels que les rapports, les traités et la législation. Les dossiers peuvent également inclure des désignations pour des pays individuels ou des organisations internationales.Information additionnelle :Versements complémentaires :Nous prévoyons de nouveaux versements.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG25-A-3-c -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restrictions varient]Volume [RG25][Consultation Ouvert]129;[Consultation Ouvert]13841;[Consultation Ouvert]16824;[Consultation Ouvert]Volume [RG25][Consultation Restreint selon la loi]2202;[Consultation Restreint selon la loi]11165--11174;[Consultation Restreint selon la loi]12796--12802;[Consultation Restreint selon la loi]13012--13020;[Consultation Restreint selon la loi]13242--13262;[Consultation Restreint selon la loi]13629--13631;[Consultation Restreint selon la loi]13838--13840;[Consultation Restreint selon la loi]13842--13938;[Consultation Restreint selon la loi]13946--14000;[Consultation Restreint selon la loi]14271--14279;[Consultation Restreint selon la loi]14418--14419;[Consultation Restreint selon la loi]14643--14645;[Consultation Restreint selon la loi]15496--15520;[Consultation Restreint selon la loi]15672--15717;[Consultation Restreint selon la loi]15745--15750;[Consultation Restreint selon la loi]15766;[Consultation Restreint selon la loi]16159;[Consultation Restreint selon la loi]16371;[Consultation Restreint selon la loi]16740--16823;[Consultation Restreint selon la loi]16825--16826;[Consultation Restreint selon la loi]17107--17108;[Consultation Restreint selon la loi]17295;[Consultation Restreint selon la loi]17381--17388;[Consultation Restreint selon la loi]17513;[Consultation Restreint selon la loi]17526--17528;[Consultation Restreint selon la loi]17552--17557;[Consultation Restreint selon la loi]17599--17606;[Consultation Restreint selon la loi]17792--17824;[Consultation Restreint selon la loi]17918--17937;[Consultation Restreint selon la loi]18059--18066;[Consultation Restreint selon la loi]18139;[Consultation Restreint selon la loi]18266--18300;[Consultation Restreint selon la loi]19359--19360;[Consultation Restreint selon la loi]19583--19604;[Consultation Restreint selon la loi]19669--19670;[Consultation Restreint selon la loi]20504;[Consultation Restreint selon la loi]20876--20895;[Consultation Restreint selon la loi]20897--20900;[Consultation Restreint selon la loi]20922--20926;[Consultation Restreint selon la loi]20931;[Consultation Restreint selon la loi]21191--21196;[Consultation Restreint selon la loi]22127;[Consultation Restreint selon la loi]22156;[Consultation Restreint selon la loi]22588--22589;[Consultation Restreint selon la loi]22591;[Consultation Restreint selon la loi]24061--24062;[Consultation Restreint selon la loi]25274;[Consultation Restreint selon la loi]25278--25284;[Consultation Restreint selon la loi]25321;[Consultation Restreint selon la loi]25358;[Consultation Restreint selon la loi]25864--25869;[Consultation Restreint selon la loi]25879;[Consultation Restreint selon la loi]25882--25887;[Consultation Restreint selon la loi]26302;[Consultation Restreint selon la loi]26372--26373;[Consultation Restreint selon la loi]26395--26396;[Consultation Restreint selon la loi]26449--26457;[Consultation Restreint selon la loi]27189--27206;[Consultation Restreint selon la loi]27217--27219;[Consultation Restreint selon la loi]27275--27276;[Consultation Restreint selon la loi]27326;[Consultation Restreint selon la loi]27719;[Consultation Restreint selon la loi]27736--27737;[Consultation Restreint selon la loi]27805--27821;[Consultation Restreint selon la loi]27840--27841;[Consultation Restreint selon la loi]27855;[Consultation Restreint selon la loi]27885--27913;[Consultation Restreint selon la loi]27991--27993;[Consultation Restreint selon la loi]28312;[Consultation Restreint selon la loi]28499;[Consultation Restreint selon la loi]28513--28515;[Consultation Restreint selon la loi]28531;[Consultation Restreint selon la loi]28542--28543;[Consultation Restreint selon la loi]28613--28617;[Consultation Restreint selon la loi]28633--28638;[Consultation Restreint selon la loi]28640--28641;[Consultation Restreint selon la loi]28678;[Consultation Restreint selon la loi]28695;[Consultation Restreint selon la loi]28714--28720;[Consultation Restreint selon la loi]28730--28732;[Consultation Restreint selon la loi]28747;[Consultation Restreint selon la loi]28749;[Consultation Restreint selon la loi]28864--28866;[Consultation Restreint selon la loi]28912;[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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