Recherche dans la collection - Direction générale des services à l'industrie et aux marches (Québec) [textual record]
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Direction générale des services à l'industrie et aux marches (Québec) [textual record]
Niveau hiérarchique :Acquisition -
Instrument de recherche Textual records (Électronique) L'instrument de recherche 17-397 est une liste de dossiers manuscrite et non vérifiée contenant les numéros de boîte, les numéros de dossier ainsi que les dates impliquées. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à ce dossier. 17-397 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/17-397_4887030_open.pdf -
Notice descriptive Direction générale des services à l'industrie et aux marches (Québec) [textual record]
Date :1987-1998.Référence :RG17, R194, 15-0144-00 HFRC, 2016-00069-4No du BAN :2016-00069-4Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :4887030Date(s) :1987-1998.Lieu de création :CanadaÉtendue :27.6 m of textual records.Langue du document :anglaisInformation additionnelle :Note générale :Cette acquisition consiste principalement de dossiers reliés aux accords de développement économique régional se rapportant à la Direction générale de l'Agroalimentaire de développement et / ou de l'ancienne Direction générale du développement régional (Montreal, Québec) ; entente auxiliaire Canada-Québec sur le développement économique des régions du Québec ; entente auxiliaire Canada-Québec pour un environnement durable en agriculture (plan vert) ; entente auxiliaire Canada-Québec sur la conservation des sols en milieu agricole ; initiative de gestion d'exploitations agricoles ; et plan de diversification du tabac-pre. Pour une liste complète, consulter l'instrument de recherche. Ces dossiers sont situés au Centre de service régional de l'Est du Canada.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG17Autre no d'acquisition :15-0144-00 HFRCNo d'autorisation de disposition de document :2004/010 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]Boîte [2016-00069-4] 1--92[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur pour les documents du Gouvernement du Canada détenus part la Couronne. Veuillez citer : Bibliothèque et Archives Canada.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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