Dossiers financiers des aéroports et des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel] Archives / Collections et fonds
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Dossiers financiers des aéroports et des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel]
Niveau hiérarchique :Acquisition -
Instrument de recherche Documents textuels Instrument de recherche no. 12-484 L'instrument de recherche 12-484 est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros des boîtes, des dossiers, les titres et les volumes. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. (Électronique) (90: Ouvert) PDF
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Notice descriptive 
Dossiers financiers des aéroports et des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel]
Date :1991-2006.Référence :RG12, R184, 2007-0819 MFRC, 2014-02273-9No du BAN :2014-02273-9Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :4751114Date(s) :1991-2006.Lieu de création :CanadaÉtendue :1.8 m de documents textuels.Langue du document :françaisInformation additionnelle :Note générale :Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec de Transports Canada. Les dossiers sont organisés selon le système de classification dans le bloc 1590 - Planification et programmation, et concernent les finances des aéroports et aussi les havres et ports dans la région du Québec.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG12Autre no d'acquisition :2007-0819 MFRCNo d'autorisation de disposition de document :99/009 -
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