Dossiers financiers des aéroports et des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel] Archives / Collections et fonds
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Dossiers financiers des aéroports et des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel]
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Instrument de recherche Documents textuels Instrument de recherche no. 12-484 L'instrument de recherche 12-484 est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte, les numéros du dossier, les titres et les dates. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à cet notice. Également, l'instrument de recherche peut être trouvé en accédant aux descriptions de niveau inférieur liées à cette notice. (Électronique) (90: Ouvert)
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Notice descriptive Dossiers financiers des aéroports et des havres et ports du bureau régional du Québec [document textuel]
Date :[1976-2005].Référence :RG12, R184, 2006-0405 MFRC, 2014-02240-2No du BAN :2014-02240-2Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :4749047Date(s) :[1976-2005].Lieu de création :CanadaÉtendue :8.4 m de documents textuelsLangue du document :françaisInformation additionnelle :Note générale :Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec de Transports Canada. La plupart des dossiers sont organisés selon le système de classification dans le bloc 1590 - Planification et programmation, et concernent les finances des aéroports. Quelques dossiers dans le bloc 1590 concernent aussi les havres et ports dans la région du Québec.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG12Autre no d'acquisition :2006-0405 MFRCNo d'autorisation de disposition de document :99/009 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]Boîte [2014-02240-2] 1--28[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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