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Notice descriptive – Brève

1

Dossiers du Service central des dossiers - Administration centrale [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1908-1981.

Référence :

RG11, R182, 1986-87/088 GAD

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

44215

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1908-1981.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

3.6 m of textual records.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) Instrument de recherché 11-73 est une liste non vérifiée qui indique les numéros de boite, numéros de dossier, titres et les dates couvert pour boite 1-6, 8-11, 15, et 22. 11-73 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/11-73_44215_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition est constituée de dossiers concernant la construction et l'entretien des quais de Port Bruce (1911-1961), Port Burwell (1908-1970) et Port Stanley (1894-1967); de dossiers relatifs aux subventions (paiements en lieu de taxes) aux municipalités et de rapports sur divers travaux entrepris par Travaux publics Canada.

Cette acquisition est en cours de traitement et certains dossiers sont en cours d'examen.

Note sur l'étendue originelle :

6.3 m of textual records.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R182-275-5-E
R182-275-5-F
R182-281-0-E
R182-281-0-F
R182-306-1-E
R182-306-1-F
RG11-B-3
RG11-B-4
RG11-D-4
RG11M 88934

Ancien no de référence archivistique :

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RG11

Autre no d'acquisition :

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1986-87/088 GAD
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG11 1986-87/088]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

1--6;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

8--11;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

15;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

22;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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