Dossiers opérationnels de Direction des Arts et de la politique [document textuel] Archives / Collections et fonds
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Dossiers opérationnels de Direction des Arts et de la politique [document textuel]
Niveau hiérarchique :Acquisition -
Instrument de recherche Documents textuels Instrument de recherche no. 6-204 Cet instrument de recherche créé par le Ministère est une liste non vérifiée indiquant les numéros de dossiers, le sujet, les dates extrêmes et le numéro de boîte. (Électronique) (90: Ouvert) PDF
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/6-204_3693446.pdf -
Notice descriptive Dossiers opérationnels de Direction des Arts et de la politique [document textuel]
Date :1965-1995.Référence :RG97, 2000-1234 OFRC, 2006-01033-6No du BAN :2006-01033-6Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :3693446Date(s) :1965-1995.Lieu de création :CanadaÉtendue :5,10 m de documents textuels.Langue du document :anglaisLangue du document additionnelle :anglais, françaisInformation additionnelle :Note générale :Cette acquisition comporte des dossiers opérationnels se rapportant au système de classification. Les volumes sont numérotés selon un système numérique. Les dossiers de cette acquisition ont été créés et conservés par le Ministère des Communications et son successur Patrimoine canadien. Ce sont les dossiers de la Direction des arts et de la politique du secteur Arts et Patrimoine du ministère. Ces dossiers se rapportent mais ne sont pas limités aux organismes et associations culturels, aux comités, à la Coopération et liaison internationales et provinciales.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG97Autre no d'acquisition :2000-1234 OFRCNo d'autorisation de disposition de document :99/023 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]Boîte [2006-01033-6] 1--17[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Les droits d'auteur appartiennent à la Couronne. Veuillez citer Bibliothèque et Archives Canada.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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