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Notice descriptive – Brève
1
Secteur des Arts et du patrimoine [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1944-1995]

Référence :

R1203-30-9-F, RG6

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

184458

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Communications

Secteur des Arts et du patrimoine
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1944-1995]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Direction de la politique des arts [document textuel]

Files of Division of Arts Financing and Legislation, Direction des Arts et de la politique, secteur Arts et Patrimoine (31D) [textual record]

Files of Arts Policy Division [textual record]

Files of the Division of Arts Financing and Legislation, Arts and Heritage Sector [textual record]

File of the Arts Policy Branch, Arts & Heritage Sector (DGAP) [textual record]

Files of the Arts and Heritage Sectors (32D) [textual record]

Files of the Arts Policy Branch, Arts and Heritage Sector; Director of Program Evaluation Group [textual record]

Dossiers opérationnels de Direction des Arts et de la politique [document textuel]

Dossiers opérationnels de Direction des Arts et de la politique [document textuel]

Administrative and Operational Records of Arts and Heritage Deputy Minister [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série se compose de documents créés et/ou conservés par le Secteur des Arts et du patrimoine (SMAAP).

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Ministère des communications. Secteur des Arts et du patrimoine

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Ministère des communications. Secteur des Arts et du patrimoine : Le Secteur des Arts et du patrimoine est chargé d'élaborer des politiques et de concevoir des programmes dans les domaines des arts - de la scène, littéraires, visuels et médiatiques - du design, des musées, du patrimoine, de l'archéologie et de la culture aborigène afin de stimuler une plus large reconnaissance des sentiments d'identité et de partage parmi les Canadiens. Ce Secteur est également responsable de conseiller le Ministre sur des politiques et des programmes relevant du portefeuille culturel dans l'ensemble du gouvernement fédéral. Il est aussi chargé d'administrer des programmes et des règlements dont le Ministère est responsable et de fournir de l'aide aux organismes culturels nationaux et aux festivals internationaux.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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122-000033-7
1994-95/033 GAD
2000-01729-0
2000-01730-4
2000-01731-2
2000-1234 OFRC
2001-00037-5
2001-00041-3
2001-00276-9
2001-0325 OFRC
2006-01033-6
2006-01034-4
2015-01420-9
99/023
R1203
RG6
RG97

Ancien no de référence archivistique :

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RG6
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

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