Dossiers-matière [document textuel] Archives / Collections et fonds
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Dossiers-matière [document textuel]
Niveau hiérarchique :Sous-sous-sérieContexte de cette notice :Sous-sous-série comprend :10288 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
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Notice descriptive Dossiers-matière [document textuel]
Date :1882-1920Référence :R196-48-2-F, RG18-B-1Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :164601Date(s) :1882-1920Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :112,2 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :La sous-sous-série se compose de la correspondance officielle reçue au Bureau du commissaire. Cette correspondance est classée par dossiers-matière pour chaque année à partir de 1886. Avant cette date, les dossiers étaient numérotés consécutivement.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Groupes de documents reliés :Les Archives nationales ne possèdent aucun dossiers pour les années 1873-1882, mais quelques index et registres correspondant à cette période font peut-être partie de la sous-sous-série Index et registres (RG18-B-1, vols. 1974-2102).Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG18-B-1 -
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