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Notice descriptive – Brève
1
Bureau du greffier [document textuel, document iconographique]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1920-1988]

Référence :

R1021-21-1-F, RG14-D-4

Genre de documents :

Documents textuels, Documents photographiques

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163606

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Chambre des communes

Bureau du greffier
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1920-1988]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels
? photographies.

Langue du document :

français
Acquisition :

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Clerk [textual record]

Clerk of the House [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série se compose de dossiers-matière sélectionnés couvrant une gamme variée de sujets tels que le Secrétariat des relations parlementaires, le Bureau de régie interne, les comités et la Division des services législatifs, la radiodiffusion, le parlement dans d'autres pays, le sergent d'armes et le Président.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Parliament. House of Commons. Office of the Clerk

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Parliament. House of Commons. Office of the Clerk : Le greffier de la Chambre est le conseiller principal en matière de procédure et d'administration auprès du Président et des députés de la Chambre des communes et le secrétaire du Bureau de régie interne. Nommé par le gouverneur en conseil, il assume de nombreuses fonctions reliées à la procédure et à l'administration de la Chambre et de ses comités. Le greffier de la Chambre est responsable de la garde des décisions officielles de la Chambre.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Note(s) sur le contenant :

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2918 : 31st-33rd Parliament of Canada
2919 : 31st-33rd Parliament of Canada
2920 : 31st-33rd Parliament of Canada

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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123-000685-0
1980-81/134 GAD
1995-96/685 GAD
RG14-D
RG14-D-14

Ancien no de référence archivistique :

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RG14-D-4
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation18 Restreint]

Documents iconographiques (photo)

[Consultation18 Restreint]

Volume [RG14] 2918--2920

[Consultation 18 Restreint]

Modalités d'utilisation :

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