Traités, cessions et ententes [supports multiples] Archives / Collections et fonds
-
Hiérarchie 
Traités, cessions et ententes [supports multiples]
Niveau hiérarchique :SérieContexte de cette notice :Série comprend :2 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Notice descriptive Traités, cessions et ententes [supports multiples]
Date :1680-1956Référence :R216-78-4-F, RG10-D-10Genre de documents :Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques, ArtTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :135675Date(s) :1680-1956Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :2.0 m de documents textuels
278 photographies
30 médailles
1 gravure : affiche
42 cartes.Langue du document :anglaisPortée et contenu :La série est constituée de divers traités, de cessions et de règlements. Veuillez noter que cette série n'est pas une collection complète de tous les traités, cessions et règlements historiques conclus entre la Couronne et les Premières Nations. Bon nombre de ces documents se trouvent ailleurs, sous la garde et hors de la garde de Bibliothèque et Archives Canada.
La série comprend aussi des documents liés de près à la signature de traités historiques entre la Couronne et des Premières Nations, tels que des photographies et des médailles commémoratives. Veuillez consulter les acquisitions liées et/ou les descriptions de niveaux inférieurs pour plus de détails.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la série.Note sur le classement :Les documents de cette série ont été transférés aux Archives nationales par l'administration centrale du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et de ces prédécesseurs. La majorité des traités, des cessions et des accords, ainsi qu'une bonne partie des documents des sous-séries sur les traités et les cessions, ont été classés et numérotés de façon particulière par le ministère en place. Des documents connexes provenant du Ministère ont été acquis par les Archives nationales et ajoutés à la série.Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG10-D-10 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]
Les restrictions touchant l'accès peuvent varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.Documents iconographiques (photo)[Consultation Ouvert]Objet[Consultation Ouvert]Documents cartographiques[Consultation Ouvert]Documents iconographiques (art)[Consultation Ouvert]Modalités d'utilisation :Documents textuels: Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
Event
Elapsed time (mm:ss,...)
QueryString parameter Parsing
00:00.00
Load Record model
00:00.46
Load record XML - Archives|FonAndCol
00:00.45
Load record fields from record XML
00:00.00
Load record ecopies from the DB
00:00.00
Load KWIC from Search API
00:00.00
Load previous / next record ids from the result list
00:00.00
Save record stats
00:00.00
Load Record display view
00:00.01