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Hiérarchie Registres et index [document textuel]
Niveau hiérarchique :Sous-sérieContexte de cette notice :Sous-série comprend :6 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Notice descriptive Registres et index [document textuel]
Date :[ca. 1820-1937]Référence :R610-260-7-F, RG43-D-IIGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :135561Date(s) :[ca. 1820-1937]Équivalent bilingue :Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéÉtendue :1,7 m de documents textuelsLangue du document :françaisPortée et contenu :Cette sous-série comprend des index généraux et des matières, des registres des contrats et des ententes, et des renvois à la cour de l'Échiquier.Information additionnelle :Source du titre :Titre basé sur le contenu de la sous-série.Note sur les autres formats physiques disponibles :Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de certains de ces documents d'archives en consultant les bobines T-7216 à T-7221,T-7227, T-7325. Pour plus d'informations voir les sous-sous-série.Versements complémentaires :Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.Groupes de documents reliés :Un grand nombre des documents dans cette sous-série sont des index et des registres relatifs aux les documents dans la sous-série "transcriptions de documents juridiques" (RG43-D-I, MIKAN 137966).Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG43-D-II -
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