Armoury Joliette, purchase from J.B.A. Richard, lot for site - M.P.W. [Minister of Public Works], 1909/03/26 (3 objet(s) numérique(s)) Archive / Décrets du Conseil
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Armoury Joliette, purchase from J.B.A. Richard, lot for site - M.P.W. [Minister of Public Works], 1909/03/26
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1909-0638Date de réception :1909-03-26Date d'examen :1909-03-27Date d'approbation :1909-03-30Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 971, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :129386 -
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