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Notice descriptive – Brève
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Série 6B- Amirauté de Guyenne; attributions judiciaires [document textuel (microformes)]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1642-1782.

Référence :

MG6-A17

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

112556

Contexte de cette notice :

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Fonds des Archives départementales de la Gironde

Série 6B- Amirauté de Guyenne; attributions judiciaires
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

2716 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1642-1782.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

29 bobines de microfilm.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série comprend des documents d'ordre judiciaire divisés en 17 sous-séries: sentences; appointements; présentations et défauts; informations; affirmations; procédures; productions; ventes judiciaires; remises et retirés; rôles de dépens; prises de navires; oppositions au départ des navires; inventaires des morts; règlements d'avaries; conclusions du procureur du roi; divers; supplément. La plupart de ces sous-séries constituent les différentes étapes des procès encourus devant le tribunal de l'amirauté, tandis que d'autres réfèrent à des problèmes maritimes particuliers. Les documents concernant la Nouvelle-France portent sur des différends liés notamment au commerce colonial et à la pêche sur la côte Atlantique. La sous-série des procédures est la plus volumineuse et la plus riche en documents d'intérêt canadien. Les documents se retrouvent sur les bobines F-1660, F-1693 à F-1698, F-1708, F-1738 à F-1742, F-1809, F-1810, et F-1816 à F-1829.

Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG6-A17
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Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm [MG6 A 17]

[Consultation 90 Ouvert]

F-1660;

[Consultation 90 Ouvert]

F-1693--F-1698;

[Consultation 90 Ouvert]

F-1708;

[Consultation 90 Ouvert]

F-1738--F-1742;

[Consultation 90 Ouvert]

F-1809--F-1810;

[Consultation 90 Ouvert]

F-1816;

[Consultation 90 Ouvert]

F-1818--F-1829;

[Consultation 90 Ouvert]

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