Water Lot Township of Malbaie, village of Barachois de Malbaie, Gaspe granted to Xavier Lemieux - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1914/11/12
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Notice descriptive – Brève 
Water Lot Township of Malbaie, village of Barachois de Malbaie, Gaspe granted to Xavier Lemieux - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1914/11/12
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1914-2931Date de réception :1914-11-20Date d'examen :1914-11-20Date d'approbation :1914-11-21Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1103, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d’identification :312976 -
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