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Notice descriptive – Brève

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Resignation Surgeon A.E. Burrows, Canadian Navy - Min. Nava. S've [Minister of Naval Services] 1912/03/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1912-0587

Date de réception :

1912-03-13

Date d'examen :

1912-03-14

Date d'approbation :

1912-03-14

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1033, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

303581

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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