Deputies of the Surgeon General - M.M.F. [Minister of Marine and Fisheries], 1896/01/20, recds amendt O.C. [recommends amendment of Order in Council] 1896/01/08 by substitution of word, relative, for, honorary,
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Notice descriptive – Brève 
Deputies of the Surgeon General - M.M.F. [Minister of Marine and Fisheries], 1896/01/20, recds amendt O.C. [recommends amendment of Order in Council] 1896/01/08 by substitution of word, relative, for, honorary,
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
- Trouvé dans :
- Archive / Décrets du Conseil
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