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Notice descriptive – Brève Harbour of Refuge at Little Metis - sundry ship owners etc. of Montreal, 1896/01/02, pray for construction of
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-0380Date de réception :1896-01-30Date d'examen :1896-02-28Date d'approbation :1896-03-02Remarques :See also 1896-1418 JRep M.M.F. [Report of the Minister of Marine and Fisheries] 1896/02/05 - 1896/02/08Refd [Referred] to M.P.W. [Minister of Public Works] - on file, 1896/02/08 -Rep M.P.W. [Report of the Minister of Public Works], 1896/02/22Refd [Referred] to M.M.F. [Minister of Marine and Fisheries] - On file with Dormants 1896/02/03Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, -3642 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :119581 -
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