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Notice descriptive – Brève

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Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1993-1996.

Référence :

RG12, R184, 6-2015-01-021 WFRC, 15-0121 HFRC, 98-0516 MFRC, 2019-00216-7

No du BAN :

2019-00216-7

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5148051

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1993-1996.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

0.3 m of textual records.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 12-464 est une liste vérifiée indiquant le numéro de boîte, le numéro de dossier, la partie de dossier, le sujet, et les dates du dossier. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à ce dossier. 12-464 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-464_5148051_WFRC.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de dossiers opérationnels créés et/ou conservés par la Direction générale de la réglementation aérienne au bureau régional du Québec à Dorval. Ces dossiers sont à propos de rapports techniques de fiabilité pour la ligne aérienne Air Canada et ont été initialement classés dans le bloc 5262, puis reclassé dans le bloc 5258 selon la version la plus récente du système de classification des dossiers du ministère.

Historique de la conservation :

Cette acquisition est conservée à BAC - Winnipeg.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R184-221-9-E
R184-221-9-F
RG12-A-1-a
RG12-C-9

Ancien no de référence archivistique :

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RG12

Autre no d'acquisition :

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6-2015-01-021 WFRC
15-0121 HFRC
98-0516 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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98/010
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2019-00216-7] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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