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Notice descriptive – Brève

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Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1959-2006.

Référence :

RG12, 6-2015-01-007 WFRC, 15-0107 HFRC, 2018-00034-9

No du BAN :

2018-00034-9

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5053803

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1959-2006.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

18.0 m of textual records.

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-464 est une liste des boîtes non-vérifiée indiquant le numéro de boîte, le numéro de dossier, la partie de dossier, le sujet, et les dates du dossier. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 12-464 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-464_5053803_WFRC_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par la réglementation aérienne du bureau régional du Québec de Transports Canada. Les dossiers viennent du bloc 5258 - Transporteurs aériens - Compagnies, clubs et écoles de vol ainsi que le bloc 5260-Transporteurs aériens - certificat d'exploitation.

Cette acquisition est conservée au centre régional de service à Winnipeg.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R184-221-9-E
R184-221-9-F
RG12-A-1-a
RG12-C-9

Ancien no de référence archivistique :

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RG12

Autre no d'acquisition :

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6-2015-01-007 WFRC
15-0107 HFRC
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2018-00034-9] 1--60

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

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