Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]
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Hiérarchie 
Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]
Niveau hiérarchique :Acquisition -
Instrument de recherche Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche est une liste non-vérifiée indiquant les numéros de boîte et pour l'ensemble du contenu de chaque boîte l'on y indique les numéro extrèmes de dossiers, le titre et/ou sujet couvert par certains des dossiers, et les dates extrêmes. 108-63 (90: Ouvert) -
Notice descriptive Dossiers opérationnels du Service canadien de la faune [document textuel]
Date :1970-1999.Référence :RG108, R653, 2003-0803 QFRC, 2014-02137-6No du BAN :2014-02137-6Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :4748713Date(s) :1970-1999.Lieu de création :CanadaÉtendue :5.7 m de documents textuels.Langue du document :françaisInformation additionnelle :Note générale :Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le Service canadien de la faune d'Environnement Canada. Ces dossiers opérationnels se rapportent mais ne sont pas limités au sujets suivants (chaque sujet est séparé par une virgule et le no de boîte est entre parenthèses) : Négociations avec nation huronne-wendat, Revendications - Conseil des Attikameks et des Montagnais (boîte 1); Convention de la Baie James et du Nord Québécois, Évaluation environnementales (boîte 2); Tioxide - Comité technique, Plan vert - Consultations (boîte 3); Gestion des oiseaux migrateurs, Estuaire du Saint-Laurent (boîte 6) ; Contaminations (boîte 7); Lois sur les oiseaux migrateurs (boîte 8) ; Loi sur la convention concernant les oiseaux migrateurs - Jurisprudence (boîte 9); Projet de loi C-275 - Loi concernant la protection et le rétablissement des espèces en voie de disparition et des espaces menacée (boîte 10) ; Plan Nord-Américain de gestion de la sauvagine (boîte 12); Plan conjoint des oies de l'Arctique (PCOA), Stratégie canadienne de la biodiversité (boîte 13); Plantes envahissantes (boîte 18) ; Études de comités externes (boîte 19).Historique de la conservation :Boxes 15-17, 19-32 and 34-35 of QFRC accession 2003-0803 are now boxes 1-19.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG108Autre no d'acquisition :2003-0803 QFRCNo d'autorisation de disposition de document :84/024 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]Boîte [2014-02137-6] 1--19[Consultation Restreint selon la loi]Modalités d'utilisation :Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et archives Canada.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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