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Notice descriptive – Brève

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Dossiers opérationnels de la région du Québec [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1967-1992.

Référence :

RG12, R184, 94-0612 MFRC, 2014-01546-5

No du BAN :

2014-01546-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

4729815

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1967-1992.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

3.3 m of textual records.

Langue du document :

français

Langue du document additionnelle :

français, anglais

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de dossiers non vérifiée qui indique les numéros de boîte et l'éventail des numéros de dossier contenu. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 12-464 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-464_4729815_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition se compose de documents créés et/ou conservés par le bureau régional du Québec de Transports Canada, Québec. Les dossiers sont organisés entre deux thèmes différents: Dossiers de navigabilité aérienne, et Certificats de conformité. Les dossiers de navigabilité aérienne se composent des blocs 5009 - Dossiers CADORS, 5010 - Types - Ingénierie et approbation, 5011 - Types moteur - Ingénierie et approbation, et 5012 - Appareillages - Ingénierie et approbation. Les dossiers de certificats de conformité se composent du block 5010 - Types - Ingénierie et approbation.

CADORS = Civil Aviation Daily Occurrence Reporting System, et en français = SCRQEAC, Système de compte rendu quotidien des événements de l'Aviation civile.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R184-221-9-E
R184-221-9-F
RG12-A-1-a
RG12-C-9

Ancien no de référence archivistique :

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RG12

Autre no d'acquisition :

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94-0612 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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98/010
99/008
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2014-01546-5] 1--11

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire crédit à Bibliothèque et Archives Canada.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

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