Jugements et délibérations [document textuel (surtout des microformes)]

Notice descriptive – Brève
1
Jugements et délibérations [document textuel (surtout des microformes)]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1663-1760.

Référence :

R4072-1-4-F, MG8-A2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

99821

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil supérieur de la Nouvelle-France

Jugements et délibérations
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1663-1760.

Lieu de création :

Québec (Province)

Étendue :

18 bobines de microfilm.
2.74 m de documents textuels transcriptions.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série contient les procès-verbaux des séances du Conseil supérieur dans lesquels on retrouve des jugements et délibérations, enregistrements d'actes officiels, instructions du roi, commissions des fonctionnaires, lettres patentes, lettres d'anoblissement, arrêts du Conseil d'État et titres de concessions de seigneuries.

Les transcriptions couvrent les années 1717 à 1759; elles forment la suite de la publication de 1885-1891 mentionnée avec les instruments de recherche. Les documents microfilmés portent sur les années 1663 à 1760, soit l'ensemble de la période d'existence du Conseil supérieur.

Instrument de recherche :

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(Papier) Pour la période antérieure à 1717, les jugements et délibérations du Conseil ont été publiés intégralement dans "Jugements et délibérations du Conseil Souverain (ou Supérieur) de la Nouvelle-France, 1663-1716" (Québec, 1885-1891; 6 volumes). (90: Ouvert)

(Papier) Pour la période qui s'étend de 1717 à 1760, P.-G. Roy a publié un inventaire accompagné d'un index intitulé "Inventaire des jugements et délibérations du Conseil Supérieur de la Nouvelle-France de 1717 à 1760" (Beauceville, 1932-1935; 7 volumes). (90: Ouvert)
Vedette-matière :

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Jugements - Nouvelle-France, 1663-1760

Justice - Administration - Nouvelle-France, 1663-1760

Propriété foncière - Nouvelle-France, 1663-1760

Nouvelle-France - Fonctionnaires

Seigneuries Nouvelle-France

Canada To 1763 (New France)

Canada Jusqu'à 1763 (Nouvelle-France)
Source :

Privé

Ancien no de référence archivistique :

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MG8-A2
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation90 Ouvert]

Bobine de microfilm M-3752--M-3758

[Consultation 90 Ouvert]

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [MG8 A 2]

[Consultation 90 Ouvert]

1--10;

[Consultation 90 Ouvert]

12;

[Consultation 90 Ouvert]

14--18;

[Consultation 90 Ouvert]

20--26;

[Consultation 90 Ouvert]

28--29;

[Consultation 90 Ouvert]

31--41;

[Consultation 90 Ouvert]

11/1--11/2;

[Consultation 90 Ouvert]

13/1--13/2;

[Consultation 90 Ouvert]

19/1--19/2;

[Consultation 90 Ouvert]

27/1--27/2;

[Consultation 90 Ouvert]

30/1--30/2;

[Consultation 90 Ouvert]

4/1--4/2;

[Consultation 90 Ouvert]

9/2;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm

[Consultation 90 Ouvert]

C-13576--C-13585;

[Consultation 90 Ouvert]

M-3741--M-3751;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Les transcriptions des documents originaux ont été retirées de la circulation; les chercheurs doivent consulter la version microfilmée de celles-ci réalisée en 1979.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

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Date de modification :: 2023-07-20

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