Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples (quelques microforme)]
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Notice descriptive – Brève 1
Sous-fonds Direction générale des eaux intérieures [supports multiples (quelques microforme)]
- No d’identification :
- 752
- Niveau hiérarchique :
- Sous-fonds
- Date :
- [1876-1995]
- Référence :
- R653-62-8-F, RG89, RG89M, RG89M 81203/9, RG89M 88941, RG89M 956004, RG89M 890613, RG89M 756/53736, RG89M 756/53740
- Genre de documents :
- Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Trouvé dans :
- Archives / Collections et fonds
- No d’identification :
- 752
- Contexte de cette notice :
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Notice descriptive – Détails - Sous-fonds comprend :
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23 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur
- Date(s) :
- [1876-1995]
- Équivalent bilingue :
- Cliquez ici
- Lieu de création :
- Canada
- Étendue :
-
m de documents textuels
70 cartes : encre sur toile, 1 blue 156 x 141 cm où plus petite.
1 atlas : (21 feuilles) 52 cm.
36 feuilles : en majeure partie ms., en majeure partie encre sur toile 53 x 39 cm où plus petite.
env. 200 cartes à fenêtre
4 profils : 36 x 54 cm où plus petite.
67 diagrammes : 96 x 75 cm où plus petite.
36 rouleaux de microfilm de documents cartographique.
3,196 dessins techniques : quelques encre sur toile, quelques coul., 4 sur 1 feuille reproduction à la ligne noire, 3 n&b photographies, 1 photocopie, 59 x 112 cm où plus petite.
ca. 1.000.000 documents numériques textuels. - Langue du document :
- français
- Acquisition :
- Portée et contenu :
-
Cette notice descriptive est préliminaire.
- Nom(s) additionnel(s) :
- Biographie/Histoire administrative :
-
Canada. Direction générale des eaux intérieures : La responsabilité fédérale pour les ressources en eau a d'abord été confiée à des organismes liés aux pêches, à l'agriculture, à l'irrigation et à la navigation, notamment au ministère de l'Intérieur, des Mines et des Relevés techniques, des Mines et des Ressources, des Affaires indiennes et du Nord canadien, et de l'Environnement. Dès 1857, la Loi sur les pêches permettait au ministère de la Marine et des Pêcheries d'administrer le règlement régissant les piscicultures en eau douce. En 1867, le ministère des Travaux publics s'est vu confier la responsabilité des canaux, des phares et des ports; ces responsabilités toutefois sont ensuite passées au ministère de la Marine et des Pêcheries et au ministère des Chemins de fer et Canaux en 1879. Toutefois, le ministère des Travaux publics continuait d'assurer la responsabilité pour les écluses et les passes à poissons sur les eaux navigables. En 1885, William Pearce, surintendant des mines, suggérait la possibilité d'irriguer des étendues de terrains desséchés dans les zones de pâturage des Territoires du Nord-Ouest. En 1894, cette suggestion a donné lieu à l'adoption de la Loi sur l'irrigation dans les Territoires du Nord-Ouest (57 - 58 Victoria, ch. 30). La Loi confiait à la Couronne la responsabilité des eaux de surface, l'administration des districts d'irrigation et l'émission des permis d'exploitation hydraulique. Dès 1904, le ministère de l'Intérieur devenait le seul responsable de l'administration de l'arpentage et des relevés hydrologiques menant à la création d'une Direction des forêts et de l'irrigation en 1908, et plus tard à la Direction de l'irrigation en 1912. Le Service de l'amendement des terres remplaçait la Direction de l'irrigation en 1918, mais voilà qu'en 1924, le Service fédéral de l'énergie hydraulique et de l'amendement des terres était mis sur pied. En 1930, le gouvernement fédéral a confié la responsabilité des ressources naturelles aux provinces de l'Ouest, y compris les responsabilités sur l'énergie, l'irrigation et le drainage. Le Service fédéral de l'énergie hydraulique et de l'amendement des terres devint le Bureau fédéral de l'énergie hydraulique et de l'hydrométrie. En 1936, le ministère de l'Intérieur est dissous, et ses anciennes fonctions sont fusionnées à celles des ministères des Mines, des Affaires indiennes et de l'Immigration, et un nouveau ministère est créé, celui des Mines et des Ressources (1 Édouard VIII, ch. 33). Le nouveau ministère comptait cinq directions : Mines et géologie, Terres, Parcs et forêts, Affaires indiennes, Immigration, Levés et ingénierie. La Direction des levés et de l'ingénierie gardait la responsabilité des ressources en eau par l'entremise du Service fédéral des forces hydrauliques et du Service de l'hydrographie et de la cartographie. Les anciennes activités du Service fédéral des forces hydrauliques demeuraient pratiquement les mêmes. En 1949, le ministère des Ressources et du Développement économique remplaçait le ministère des Mines et des Ressources. Les fonctions du Service fédéral des forces hydrauliques passaient à la Division des ressources hydrauliques, de la Direction de l'ingénierie et des ressources hydrauliques. Les fonctions effectuées dans cette direction sont passées un peu plus tard au ministère des Affaires du Nord et des Ressources nationales lorsque ce ministère a remplacé celui des Ressources et du Développement économique en 1952. Dès 1958, cette division était devenue un ministère et s'était adjoint les relevés hydrauliques et hydrométriques. En 1959, les relevés hydrographiques de l'ancien ministère des Mines et des Ressources passaient au nouveau ministère des Mines et des Relevés techniques. En 1963, les fonctions des relevés hydrographiques et de l'océanographie étaient fusionnées à la Direction des sciences de la mer, du ministère des Mines et des Relevés techniques. En 1966, la Loi sur l'organisation du gouvernement (14 - 15 Elizabeth II, ch. 25) et la Loi sur le ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources (SC 1966, ch. 25, art. 27; SRC 1970, ch. E6) accordait au ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources l'autorité législative de gérer des fonctions relatives à l'énergie, aux mines et aux minéraux, et à l'eau et d'autres ressources, ainsi que les explosifs et les relevés techniques. La Direction des ressources hydrauliques du ministère des Affaires du Nord et des Ressources nationales et la Direction des sciences de la mer du ministère des Mines et des Relevés techniques relevaient dorénavant du nouveau ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources. Le nouveau ministère comportait quatre groupes organisationnels : Mines et sciences de la terre, Développement des ressources minérales, Développement de l'énergie et Eaux. Les fonctions relatives aux sciences naturelles et à l'ingénierie de la Direction des eaux intérieures étaient absorbées par le Secteur des eaux. La Direction générale des eaux intérieures de la Direction des recherches hydrauliques était cédée par l'ancien ministère des Mines et des Relevés techniques, et la Direction des ressources hydrauliques était cédée par le ministère des Affaires du Nord et des Ressources nationales. L'ancienne Direction des recherches hydrauliques avait la responsabilité de la qualité de l'eau et de l'information d'intérêt national sur les eaux ainsi que la responsabilité de la Division des Grands Lacs et de la qualité de l'eau, la Division de l'hydrologie et la Division des sciences hydrologiques. La Direction des ressources hydrauliques gardait des fonctions des Relevés hydrométriques canadiens mais prenait le nom de Relevés hydrauliques du Canada; elle continuait de s'occuper des Divisions de la planification, des Grands Lacs et de la recherche à la nouvelle Division de l'ingénierie. La Direction des ressources hydrauliques gère le Relevé hydraulique du Canada et étudie les ressources en eau par le biais de ses divisions hydrologiques. La Direction des aménagements hydrauliques et le service de gestion entreprennent des études des eaux, relativement aux dommages causés par les inondations et aux programmes internationaux. La Direction des ressources hydrauliques est d'abord responsable de la recherche sur le développement de l'énergie, l'entreposage, l'irrigation, le drainage, les avertissements d'inondation, la lutte pour contrôler les inondations, la recherche sur les pêches, la navigation, l'approvisionnement en eau potable et les diverses activités des voies navigables internationales. Elle a coordonné toutes les activités techniques et les travaux de recherche du groupe. En 1967, le Centre canadien des eaux intérieures a aussi été créé pour coordonner les activités de recherche sur les eaux. En 1970-1971, la responsabilité des ressources hydrauliques est passée au nouveau ministère de l'Environnement en vertu de la Loi sur l'organisation du gouvernement (19 - 20 Elizabeth II, ch. 42, article 2). Son organigramme comportait des services tels que: le Service des pêches, le Service des terres, des forêts et de la faune, le Service de l'environnement atmosphérique, le Service de la protection de l'environnement, le Service de l'administration et des finances, et le Service de gestion de l'eau. Ce dernier comprenait la Direction générale des eaux et la Direction générale des sciences de la mer. L'année suivante, le ministère de l'Environnement a uniformisé ses activités, regroupant les responsabilités des programmes sous trois services: le Service des pêches et de la mer, les Services de l'environnement et le Service de la planification et des finances. Le Service de la gestion de l'environnement (eaux intérieures, forêts, faune et terre), le Service de la protection de l'environnement, le Service de l'environnement atmosphérique ainsi que l'Institut national de recherche sur les eaux et l'Institut de recherches hydrauliques ont été regroupés pour devenir le Service de la conservation de l'environnement. Le ministère de l'Environnement garde ses responsabilités à l'égard des ressources en eau en vertu de la Loi de 1979 sur l'organisation du gouvernement (Partie III).
- Instrument de recherche :
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(Autre) Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillex consulter les descriptions de niveau minimal et ArchivaNet. (96: Restrictions varient)Dessins techniques architecturaux (Électronique) L'instrument de recherche est disponible en ArchiviaNet. Papier - L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG89M 88941. (90: Ouvert)Documents cartographique (Papier) L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG89M 81203/9. (90: Ouvert)Dessins techniques architecturaux (Papier) L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG89M 81203/9. (90: Ouvert)Documents cartographique (microforme) (Électronique) L'instrument de recherche est disponible en ArchiviaNet. Papier - L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG89M 956004. (90: Ouvert)
- Information additionnelle :
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- Données mathématiques sur les documents :
- Echelles multiples.
- Groupes de documents reliés :
- Pour d'autres documents connexes, voir les séries: Service de la conservation de l'environnement (R653-261-3-F, RG108-B-4) et Service de la conservation et protection, (R653-262-5-F), qui font partie du fonds du ministère de l'Environnement.
- Source :
- Gouvernement
- No de contrôle reliés :
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1967-039 NPC
1971-206 NPC
1981-172 NPC
R653
RG108 - Ancien no de référence archivistique :
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RG89
RG89M
RG89M 81203/9
RG89M 88941
RG89M 956004
RG89M 890613
RG89M 756/53736
RG89M 756/53740
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Pour réserver ou acheter des documents - Conditions d'accès :
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Documents textuels[Consultation32 Restreint selon la loi]Dessins techniques architecturaux[Consultation90 Ouvert]Documents cartographiques[Consultation90 Ouvert]Volume [R653][Consultation 90 Ouvert]1--67;[Consultation 90 Ouvert]223;[Consultation 90 Ouvert]412;[Consultation 90 Ouvert]500--501;[Consultation 90 Ouvert]503;[Consultation 90 Ouvert]519;[Consultation 90 Ouvert]648--649;[Consultation 90 Ouvert]100/X1--100/X2;[Consultation 90 Ouvert]101/X1--101/X2;[Consultation 90 Ouvert]102/X1--102/X2;[Consultation 90 Ouvert]103/X1--103/X2;[Consultation 90 Ouvert]104/X1--104/X2;[Consultation 90 Ouvert]105/X1--105/X2;[Consultation 90 Ouvert]106/X1--106/X2;[Consultation 90 Ouvert]107/X1--107/X2;[Consultation 90 Ouvert]108/X1--108/X2;[Consultation 90 Ouvert]109/X1--109/X2;[Consultation 90 Ouvert]110/X1--110/X2;[Consultation 90 Ouvert]111/X1--111/X2;[Consultation 90 Ouvert]112/X1--112/X2;[Consultation 90 Ouvert]113/X1--113/X2;[Consultation 90 Ouvert]114/X1--114/X2;[Consultation 90 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