Cabinet du ministre Revenu national [documents textuels]

Notice descriptive – Brève
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Cabinet du ministre Revenu national [documents textuels]

No d’identification :

5749081

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1985-1989.

Référence :

R192-53-7-F, RG16

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

5749081

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère du Revenu national

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1985-1989.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

1,2 m de documents textuels.

Langue du document :

anglais

Acquisition :

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Office of the Minister of National Revenue [textual record]

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire. La série se compose de correspondance ministérielle, de documents opérationnels, de documents d'information et de documents administratifs créés par le cabinet du ministre du Revenu national. Les documents concernent le mandat d'Otto Jelenik.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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2022-00111-7
95/031
R192
RG16

Ancien no de référence archivistique :

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RG16
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2023-06-07

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