[Patent no. 9208, sale no. 392]

Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 9208, sale no. 392]

No d’identification :

5392369

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

4 June 1889

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10926

No pièce (créateur) :

9208

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

5392369

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 4

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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

4 June 1889

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting George Stewart Range 3 Lots 8 and 9from plan CLSR TR358 in Ontario.

Nom(s) additionnel(s) :
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Nom associé : Aamjiwnaang First Nation

Destinataire : Stewart, George

Aamjiwnaang First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 392 is in sales book 43, folio 297

Note sur les dates de création :

The date is the patent date.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10926

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Date de modification :: 2023-06-01

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