Fonds de la Commission royale nommée pour enquêter sur les faits intéressant et les circonstances entourant la communication, par des fonctionnaires public et autres personnes occupant des postes de confiance, de renseignements secrets et confidentiels aux agents d'une puissance étrangère [document textuel]
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Notice descriptive – Brève 1
Fonds de la Commission royale nommée pour enquêter sur les faits intéressant et les circonstances entourant la communication, par des fonctionnaires public et autres personnes occupant des postes de confiance, de renseignements secrets et confidentiels aux agents d'une puissance étrangère [document textuel]
- No d’identification :
- 539
- Niveau hiérarchique :
- Fonds
- Date :
- 1942-1946
- Référence :
- R1142-0-7-F, RG33-62
- Genre de documents :
- Documents textuels
- Trouvé dans :
- Archives / Collections et fonds
- No d’identification :
- 539
- Contexte de cette notice :
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Notice descriptive – Détails - Date(s) :
- 1942-1946
- Équivalent bilingue :
- Cliquez ici
- Lieu de création :
- Sans lieu, inconnu ou indéterminé
- Étendue :
- 3,4 m de documents textuels
- Langue du document :
- français
- Acquisition :
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- Royal Commission to Investigate the Facts Relating to and the Circumstances Surrounding the Communication by Public Officials and Other Persons in Positions of Trust of Secret and Confidential Information to Agents of a Foreign Power [textual record]
- Royal Commission on Espionage in the Government Service ("Gouzenko Affair") [textual record]
- Portée et contenu :
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Ce fonds comprend des comptes rendus des audiences tenues à huis-clos et des pièces à conviction. Ces documents sont également disponibles sur microfilm.
- Provenance :
- Biographie/Histoire administrative :
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Canada. Commission royale pour enquêter sur les faits intéressants et les circonstances entourant la communication par des fonctionnaires publics et autres personnes occupant des postes de confiance, de renseignements secrets et confidentiels aux agents d'une puissance étrangère : La Commission royale nommée pour enquêter sur les faits intéressant et les circonstances entourant la communication, par des fonctionnaires publics et autres personnes occupant des postes de confiance, de renseignements secrets et confidentiels aux agents d'une puissance étrangère a été créé en vertu du décret du conseil C.P. 411 du 5 février 1946 en vertu de la Partie I de la Loi sur les enquêtes (S.R.C., 1927, ch. 99) et sur recommandation du premier ministre. La Commission était mandatée pour enquêter et faire rapport au sujet des fonctionnaires du gouvernement et de toute autre personne occupant un poste de confiance ou tout autre poste, ayant révélé directement ou indirectement des renseignements secrets et confidentiels, révélations pouvant s'avérer nuisibles à la sécurité nationale et aux intérêts du Canada, à des agents à la solde d'une puissance étrangère, ainsi qu'au sujet des circonstances entourant de telles divulgations et des faits s'y rattachant. Les commissaires étaient Robert Taschereau et Roy Lindsay Kellock. Le secrétaire était W.K. Campbell. Pendant la soirée du 5 septembre 1945, Igor Gouzenko, un chiffreur au service de l'attaché militaire de l'ambassade soviétique à Ottawa, le colonel Nikolai Zabotin, quitta l'ambassade emportant avec lui plusieurs documents secrets. Gouzenko vécut dans la crainte pendant plus d'une journée avant que la Gendarmerie royale du Canada ne lui accordât sa protection. Au cours de cette journée, il tenta, mais sans succès, de remettre les documents au Ottawa Journal ainsi qu'au ministre de la Justice, Louis Saint-Laurent. Il retourna alors à son appartement de la rue Somerset, le soir du 6 septembre, en compagnie de sa femme et de son enfant, et demanda l'aide de ses voisins. L'un d'eux prévint la police municipale d'Ottawa alors qu'un autre offrit le gîte à la famille Gouzenko pour la nuit. Entre temps, des fonctionnaires de l'ambassade soviétique entrèrent par effraction dans l'appartement de Gouzenko. La police municipale d'Ottawa arriva sur les lieux et, à la suite d'un échange de propos enflammés, les Soviétiques quittèrent les lieux. Sur les conseils du sous-secrétaire d'État aux Affaires extérieures, Norman Robertson, Gouzenko fut conduit par la police municipale aux quartiers généraux de la G.R.C. au cours de la matinée du 7 septembre pour y être interrogé. Une fois rendu, il demanda l'asile politique et, ce qui importa par-dessus tout, il remit à la G.R.C. les documents qu'il avait subtilisés à l'ambassade soviétique prouvant l'existence d'un réseau d'espionnage soviétique à l'ouvre au sein de divers ministères du gouvernement du Canada et des bureaux du Haut-Commissariat de Grande-Bretagne à Ottawa. En moins de quelques jours, les Britanniques et les Américains dépêchèrent des agents à Ottawa afin d'aider la G.R.C. à mener leur enquête sur l'affaire Gouzenko. Au cours de l'enquête, le premier ministre Mackenzie King se mit personnellement en rapport avec le premier ministre Clement Attlee de la Grande-Bretagne et le président Harry Truman des États-Unis pour discuter de la question. Suite à cette discussion, on décida de ne procéder à aucune arrestation. Cinq mois après la défection de Gouzenko, la situation prit des proportions alarmantes. Au début de février 1946, Drew Pearson, un journaliste de Washington, informa son auditoire radiophonique que le premier ministre Mackenzie King avait prévenu le président Truman de l'existence d'un réseau d'espionnage soviétique opérant au Canada. Les révélations de Pearson forcèrent le gouvernement du Canada à prendre des mesures. Le 5 février 1946, le premier ministre informa son cabinet de l'affaire Gouzenko et lut ensuite le texte du décret du conseil en vertu duquel était constituée une commission royale fédérale chargée d'enquêter et de faire rapport sur les renseignements divulgués par Gouzenko. On attendit cependant le 15 février, jour où eurent lieu les premières arrestations relatives à cette affaire, avant d'annoncer publiquement l'ouverture de cette enquête. (Voir R. Bothwell et J.L. Granatstein, éd., The Gouzenko Transcripts, Ottawa, Éditions Deneau, 1982, p. 3-11; H.M. Hyde, The Quiet Canadian, Londres, Hamish Hamilton Ltd., 1962, p. 229-235; J. Sawatsky, Men In The Shadows: The RCMP Security Service, Totem Books, Toronto, 1983, p. 72-82; et J.L. Granatstein, A Man of Influence, Ottawa, Éditions Deneau, 1981, p. 172-177.) Les audiences de la commission se sont déroulées à Ottawa du 13 février au 27 juin 1946. Environ 1 000 pièces à conviction ont été déposées auprès de la commission. Collection de l'inventaire général de RG33-62.
- Instrument de recherche :
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(Électronique) L'instrument de recherche 33-52 est une liste dactylographiée de dossiers. 33-52 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/33-52_123_open.pdf(Électronique) Les documents décrits ont été complètement ou en partie numérisés et sont disponibles à l'adresse suivante : (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_123?usrlang=fr - Information additionnelle :
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- Note générale :
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Le premier rapport intérimaire de la commission, daté du 2 mars 1946, a été déposé à la Chambre des communes le 14 mars 1946 comme document parlementaire no 132, 1946. Il est inséré dans le rapport final aux pages 713 à 716 et également imprimé sous le titre Documents relatifs aux délibérations de la Commission royale constituée en vertu du décret du conseil C.P. 411 du 5 février 1946, Ottawa, Imprimeur du Roi, 1946, 26 p., Le deuxième rapport intérimaire, daté du 14 mars 1946, a été déposé à la Chambre des communes le 15 mars 1946 comme document parlementaire no 132a, 1946. Il est inséré dans le rapport final aux pages 717 à 723., Le troisième rapport intérimaire, daté du 29 mars 1946, a été déposé à la Chambre des communes le 29 mars 1946 comme document parlementaire no. 132d, 1946. Il est inséré dans le rapport final aux pages 725 à 732., Le rapport final, daté du 27 juin 1946, a été déposé à la Chambre des communes le 15 juillet 1946 comme document parlementaire no 132f, 1946. Il est intitulé Rapport de la Commission royale constituée en vertu du décret du conseil C.P. 411 du 5 février 1946 nommée pour enquêter sur les faits intéressant et les circonstances entourant la communication, par des fonctionnaires publics et autres personnes occupant des postes de confiance, de renseignements secrets et confidentiels aux agents d'une puissance étrangère. Le 27 juin 1946. L'honorable juge Robert Taschereau, et. al. Ottawa, Imprimeur du Roi, 1946, 753 p., Les chercheurs peuvent voir une copie sur microfiches de ce rapport en consultant l'instrument de recherche 33-1, Henderson #337., Pour plus d'informations sur les commissions royales, chercheurs peuvent consulter: Archives des Commissions Royales D'enquête (RG 33 / James Murray Whalen. -- (Collection de l'inventaire général / Division des archives gouvernementales). -- Ottawa : Archives nationales du Canada, 1990)
- Source du titre :
- Décret du conseil C.P. 411 du 5 février 1946.
- Note sur les autres formats physiques disponibles :
- Voir les bobines T-1368 à T-1370 et T-3423 à T-3434 pour consulter les copies microfilmées des documents de cette serie. Les chercheurs trouveront les microfilms dans la salle de lecture.
- Versements complémentaires :
- Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.
- Groupes de documents reliés :
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Voir aussi: Archives nationales du Canada, documents personnels de W.L.M. King, MG 26 J 1, vol. 398-443, de la correspondance sous la rubrique " Commission royale Kellock-Taschereau de 1946 ", éparpillée dans cette série; MG 26 J 4, vol. 276, dossier 2822, I. Gouzenko 1946-1948; MG 26 J 4, vol. 390-391, dossiers 31-33, Commission royale sur l'espionnage, 1946-1947; MG 26 J 4, vol. 417, courrier de Gouzenko, Igor, 1945-1949; et MG 26 J 4, vol. 417-418, Espionnage, Commission Taschereau sur l'espionnage, 1945-1946., Archives nationales du Canada, documents personnels de Louis Saint-Laurent, MG 26 L, vol. 19, dossier 100-9, URSS, Espionnage au Canada, 1947-1948; MG 26 L, vol. 99, dossier E 14, Espionnage, 1950; MG 26 L, vol. 99, dossier E-14-6, Gouzenko, I., 1951; et MG 26 L, vol. 99, dossier E-14-R, Commission royale sur l'espionnage, 1949., Archives nationales du Canada, documents personnels de John G. Diefenbaker, MG 26 M, série 3, vol. 82, bobine de microfilm M-7450, Commission royale sur l'espionnage, 1947, notes du comité et Commission royale sur l'espionnage, 1947, David Shugar., Archives nationales du Canada, documents personnels de L.B. Pearson, MG 26 N, vol. 33, série pré-1958, dossier Gouzenko, enquête américaine, 1953., Archives nationales du Canada, documents personnels de J.L. Cohen, MG 30 A 94, vol. 45, dossier 3156, documents juridiques, comptes rendus de procès, etc. concernant les dossiers juridiques suivants : D.G. Lunan, K.M. Willsher, E.G. Adams, M.S. Nightingale et Fred Rose., Archives nationales du Canada, documents personnels de Laurent Beaudry, MG 30 E 151, vol. 3, dossier 59, notes de service concernant l'arrestation du lieutenant-colonel Popov, 1946., Archives nationales du Canada, archives du Bureau du Conseil privé, RG 2, série A1a, décrets du conseil concernant la constitution de la commission et son rapport; et RG 2, série B2, vol. 54, dossier 1-40-3, Services secrets de renseignements, Commission royale d'enquête sur la divulgation de renseignements à des agents à la solde d'une puissance étrangère, 1946-1949., Archives nationales du Canada, archives du ministère de la Justice, RG 13, vol. 2119, dossier 149685, demande d'arrestation de Gouzenko et de sa femme émise par l'ambassade soviétique; et RG 13, vol. 2121, dossier 150262, constitution de la commission royale., Archives nationales du Canada, archives du ministère des Finances, RG 19, vol. 349, dossier 101-85-24, Commission royale sur l'espionnage, de la correspondance relative aux dépenses de la commission et des plaintes déposées au sujet de la commission par un comité des droits de la personne., Archives nationales du Canada, archives du ministère de la Défense nationale, RG 24, dossier TS-1230-S2-2, bobine de microfilm C-11668, Comité interministériel de la sécurité, 1946-1950, comptes rendus des réunions du comité suite au dépôt du rapport de la commission; et RG 24, dossier TS-711-270-16-1, bobine de microfilm C-11,672, fuite de renseignements militaires secrets vers l'URSS, 1946; contient des demandes, formulées par le Conseil mixte du renseignement, de visionnement des documents de la commission royale., Archives nationales du Canada, archives du ministère des Affaires extérieures, RG 25, A12, vol. 2081, dossiers AR13/13, AR13/13/1 et AR13/13/2, des articles sur l'affaire Gouzenko et des documents relatifs à la diffusion du rapport de la commission; RG 25, B3, vol. 2146, dossier C-1/3-3, rapport de la Commission royale sur l'espionnage au Canada, 1946-1953, contient une demande formulée à l'endroit du gouvernement afin de faire un film au sujet de l'affaire Gouzenko et diverses remarques concernant le rapport de la commission; et RG 25, G2, vol. 2619-2620, dossier 8531-40C, contient des coupures de journaux, des renseignements relatifs à l'impression et à la diffusion du rapport de la commission, des extraits du rapport de la commission, des communications échangées entre l'ambassade soviétique et le ministère des Affaires extérieures au sujet de l'affaire Gouzenko, des accusations de vol d'argent de la part de l'ambassade soviétique, des documents relatifs à l'expulsion de membres de l'ambassade soviétique à Ottawa et des documents connexes., Archives de l'Ontario, RG 4, série C3, dossiers 345, 398, 1119, 1146 de 1946 et 228 de 1949, des renseignements concernant la participation du procureur général de l'Ontario à des poursuites judiciaires intentées contre E. Woikin, K. Willsher, E. Mazerall, D.G. Lunan, F. Poland, J. Soboloff, S. Gerson et S. Carr.
- Note(s) sur le contenant :
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T-1368 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-3423 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-1368 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-1368 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-1368 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-1368 : Copies sur microfilm Copy No. 5
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T-1369 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-1369 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-1369 : Copies sur microfilm Copy No. 5
T-1370 : Copies sur microfilm Copy No. 1
T-1370 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-1370 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-1370 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-1370 : Copies sur microfilm Copy No. 5
T-1370 : Copies sur microfilm Copy No. 6
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T-3423 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3423 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3423 : Copies sur microfilm Copy No. 5
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T-3424 : Copies sur microfilm Copy No. 3
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T-3425 : Copies sur microfilm Copy No. 1
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T-3429 : Copies sur microfilm Copy No. 4
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T-3430 : Copies sur microfilm Copy No. 1
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T-3432 : Copies sur microfilm Copy No. 1
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T-3433 : Copies sur microfilm Copy No. 5
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T-3434 : Copies sur microfilm Copy No. 2
T-3434 : Copies sur microfilm Copy No. 3
T-3434 : Copies sur microfilm Copy No. 4
T-3434 : Copies sur microfilm Copy No. 5 - Source :
- Gouvernement
- No de contrôle reliés :
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118-000159-1
1981-82/136 GAD
1984-85/249 GAD
1984-85/396 GAD
1986-87/002 GAD
1990-91/159 GAD
RG33-62 - Ancien no de référence archivistique :
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RG33-62
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Pour réserver ou acheter des documents - Conditions d'accès :
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Documents textuels[Consultation90 Ouvert]Volume [RG 33 62] 1--17[Consultation 90 Ouvert]Bobine de microfilm [RG33][Consultation 90 Ouvert]T-1368--T-1370;[Consultation 90 Ouvert]T-3423--T-3434;[Consultation 90 Ouvert]
- Modalités d'utilisation :
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