Dossiers administratifs - division administration et exploitation [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Dossiers administratifs - division administration et exploitation [document textuel]

No d’identification :

4815754

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1996-2005.

Référence :

RG73, R942, 2007-0514 MFRC, 2015-00638-9

No du BAN :

2015-00638-9

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

4815754

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1996-2005.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

0.6 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste non vérifiée détaillant le numéro des boîtes, le numéro des dossiers, le titre des dossiers ainsi que les dates extrêmes. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 73-26 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/73-26_4815754_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Cette acquisition comprend des documents de la Division Administration et Exploitation de Service Correctionnel Canada. Ceci inclus; des communiqués de presse, du matériels de conférences, la politique du SCC sur les victimes de crimes et enfin, des documents liées au comité des détenus. Tous ces documents traitent de la région de Québec.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R942-17-5-E
RG73-C-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG73

Autre no d'acquisition :

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2007-0514 MFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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2004/015
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2015-00638-9] 1--2

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2023-06-01

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