Registre central des dossiers [document textuel (microforme)]

Notice descriptive – Brève

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Registre central des dossiers [document textuel (microforme)]

No d’identification :

46831

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1920-1989

Référence :

RG146-A, 1993-94/534 GAD, 121-000533-6

Ancien no du BAN :

121-000533-6

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d’identification :

46831

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1920-1989

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

443 microfiches

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels, microformes: (Papier) Consulter l'instrument de recherche 146-7, parties 1-14. 146-7, parties 1-14 (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Note générale :

Dossiers copiés sur microfiches. A relier au versement 1993-94/511., On retrouve 443 copies de consultation et 443 copies maîtresses., Les dossiers sur microfiches sont inclus dans l'instrument de recherche 146-7

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R929-2-8-E
R929-2-8-F
RG146-A

Ancien no de référence archivistique :

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RG146-A

Autre no d'acquisition :

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1993-94/534 GAD
Pour réserver ou acheter des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG146 1993-94/534] 1

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2023-03-24

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